AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85981
11 septembre 2001
11 septembre 2001
& HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me BENOIT, avocat, membre de la SCP DE CHANLAIRE-BENOIT, avocats au barreau de CHAUMONT COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats Président rapporteur, avec l'accord
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AVRILLON, Benoît Ciprian
30/11/2022
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EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL
02/07/2020
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AVRILLON, Benoît Ciprian
02/10/2019
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LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie
Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
26/09/2018
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AVRILLON, Benoît Ciprian
20/04/2017
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Cour d'Appel
CELLI FRERES, prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253ca93bd3db21cbdd8b6cd
17 avril 2008
17 avril 2008
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 17 Avril 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 07/00642 no 2005/2379 CB
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