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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245148
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603764185d46554136002743
31 mars 2015
31 mars 2015
NOUVELLE DE BIJOUTERIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 380
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630613ef607c90ab6390
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ayant appartenu à Mme [B], selon la liste communiquée en pièce n°5, - désigner tel expert qu'il plaira pour valoriser les bijoux et constituer les lots, - dire et juger que le notaire désigné procédera
Source officielleCour d'Appel
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10 mars 2008
10 mars 2008
de 14 m ² en centre commercial, au Centre ALMA à RENNES, - QUARTZALMA, kiosque de même importance, orienté vers la vente de montres, - TROIS SOLEILS, fonds de commerce de bijouterie situé au Centre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Tous les bijoux figurant sur les photos avaient été réalisés avant son arrêt de travail. Néanmoins, pour solutionner le litige, elle propose de régler 879 euros à la CPAM.
Source officielleChambre sociale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représentant : Me Vincent remy HOARAU de la SELARL PRAGMA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [O] [H] [R] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d1
14 décembre 2007
14 décembre 2007
* frauduleusement soustrait des bijoux, des meubles anciens et du numéraire au préjudice de Lucienne C..., avec cette circonstance que les faits ont été facilités par la particulière vulnérabilité
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f94a383a880008fd09c6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Est aussi reproché à la salariée le port de bijoux, en contradiction avec les règles d'hygiène et de sécurité de l'entreprise, découvert le 31 août 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e0
22 mai 2007
22 mai 2007
Il a été procédé à l'expertise des bijoux et vaisselles présentés à l'expert.
Source officielleChambre 1-9
63c79adeda31367c908eb4aa
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur la question de la cour, il a déclaré avoir effectué, postérieurement à sa déclaration de surendettement, un achat de bijou pour 2 800 euros, bijou qu'il avait offert à une dame laquelle l'avait quitté
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f9b6c90a84a5e5f0016a79
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Sur les conseils de son agent Allianz, il a fait expertiser ses bijoux fin Novembre 2019 ce qui a fait l'objet d'un avenant au contrat le 11.12.2019.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00538_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
de taxe sur la valeur ajoutée et de retenue à la source de l'impôt sur le revenu mis à sa charge au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014, ainsi que des rappels de taxe sur les bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6f44cde4277d1bd5c4
15 avril 2022
15 avril 2022
, Boutons de manchettes, Bracelets, Pendentifs, Epingles (bijouterie), Fixe-cravattes, Horloges et montres.
Source officielleChambre 3-2
69e1d90bcdc6046d478a5e8f
16 avril 2026
16 avril 2026
BIJOU CONSTRUCTION S.C.P.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00289_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd852e73f1173020e36eae
6 septembre 2018
6 septembre 2018
La relation de travail est soumise à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629882201c88caf8c4e2c5
6 février 2013
6 février 2013
imposées par la fonction de la bague qui est d'exercer une pression sur les points de 'shiatsu' que comportent les doigts, que la forme d'un anneau partiellement ouvert se rencontre dans les modèles de bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162887cdafa129e399519be
8 mars 2013
8 mars 2013
téléphones portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ; (en classe 14) 'métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux (bijouterie
Source officielle2ème Chambre
62c3d45793e17a637920567e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par acte notarié du 21 octobre 2013, la société Axes Pro a cédé à la société Etoile de mer un fonds de commerce de bijoux, prêt à porter et accessoires de mode exploité au centre commercial Les Galeries
Source officielle1ère ch. civile
6285e18c6a1876057df5d5da
18 mai 2022
18 mai 2022
Un inventaire estimatif des bijoux de Mme [D] veuve [R] a été réalisé le 20 mai 2016 par Me [P], commissaire-priseur, à la demande des intimées.
Source officiellePage 12 sur 65