Alain en ses interrogatoire et moyens de défense ; L'appelant a sommairement indiqué à la Cour les motifs de son appel ; Maître BINEL loco Maitre ALBAREDE Michel au nom de D...

[I] a constaté, sur le moteur soumis à son expertise, « la rupture des coussinets de bielles, l'arrachement de métal du vilebrequin, la présence d'une quantité importante de limailles dans le filtre à

Il a noté également qu'à l'examen des coussinets de bielles, ceux du cylindre n°5 présentaient un état de détérioration plus avancé que ceux du cylindre N°2, et qu'il n'y avait pas de laminage sur les

judiciaire que les pièces du véhicule démontées était bien celles de la moto litigieuse, a jugé que le véhicule était atteint lors de la vente d'un vice caché constitué par un défaut de serrage de bielle

d'assurance, procès-verbal qui décrit les opérations d'expertise ainsi : « le véhicule litigieux est rentré en atelier, le moteur est mis en route, le bruit perçu est caractéristique d'un coulage de bielle

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 mai, 27 novembre et 22 décembre 2023 et les 25 avril et 14 mai 2024, M. et Mme C, représentés par Me Bieler, demandent à

B, représenté par Me Bieler, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 mars 2023 ; 2°) de prononcer la décharge des impositions contestées ; 3°) de mettre à la charge de l'État le versement

DU 12 Mai 2022 APPELANTE : SARL LOURDIN [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie SAULOT, avocat au barreau de LYON, toque : 1713 et ayant pour avocat plaidant, Me Siegfried BIELLE

Petit nettoyage et rangement des locaux, petit désherbage à la main et à la binette ergonomique.

BP 20211 49102 ANGERS CEDEX 2 L'Association pour la Gestion du Régime de Garantie des Créances des Salariés intervenant par L'UNEDIC CGEA de RENNES Immeuble Le Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069

De la relation de Yamina Y... et Haouari X... sont issus : - Ouafia, née le 24 octobre 1991, - Bilel, né le 13 juillet 1993, - Cheriane, 20 janvier 1997, - Farah, né le 17 juin 2006.

à la liquidation judiciaire simplifiée de la sté APPLICATIONS NOUVELLES TECHNIQUES (ANT) ... 49000 ANGERS non comparant ni représenté AGS CGEA DE RENNES Immeuble Le Magister-4 cours Raphaël Binet

A DE RENNES 4 Cours Raphaël Binet Imm.

A, représenté par Me Bilel Laïd, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 31 juillet 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer le

A l'issue de ses opérations l'expert a constaté une panne moteur consécutive à la destruction de la bielle du piston n°1 suite à un défaut de lubrification nécessitant le remplacement du moteur.

[I], était intitulée « Clio RS maxi F2000/14 tout est révisé » et précisait notamment « moteur 250 CV avec vilo acier bielle ». 

Commercial Saint Clair 14200 HEROUVILLE ST CLAIR Représentée par Me DE MEZERAC, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Mademoiselle Nathalie X... ... 14780 LION SUR MER Représentée par Me BINET

VALIVIA [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Angéline BINEL de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CASTRES INTIME Monsieur [W], [F] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté