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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feb06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
N° RG 24/00358 N° Portalis DBV6-V-B7I-BISDU AFFAIRE : Mme [L] [T], M. [Y] [T] C/ Mme [W] [T], M.
Source officielle17e Chambre
5fde9bd4f334c36f9cd91982
28 juin 2018
28 juin 2018
Il se prévaut de messages de Mme Y... se terminant par les mots 'bisous' ou 'votre X...', d'autres dans lesquels elle indique : 'vous savez très bien toute l'admiration que je vous porte' ou 'vous êtes
Source officielleChambre 3-4
69615f95cdc6046d47c6b753
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRÊT AU FOND DU 08 JANVIER 2026 Rôle N° RG 21/18081 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISSU [Z] [T] E.U.R.L.
Source officielleChambre sociale
642fb64fcece1704f5747645
6 avril 2023
6 avril 2023
N° RG 22/00308 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BIKMP AFFAIRE : M. [F] [E] C/ S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
7 avril 2026
Bisous Je vous aime » Ce mail du 23 juin 2017 faisait suite à une demande de M. [U] du 22 juin 2017 à M. [J] aux termes de laquelle ' ce serait cool que tu [M.
Source officielleChambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d6e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/ MAB/KV Rôle N°21/15529 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKUV [E] [V] C/ S.A.
Source officielle2ème Chambre
65375f4e974d258318454fba
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Chers enfants, bisous à tous. En vous souhaitant bonne réception. Papi x Mamie'.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
26 mai 2026
La cour observe la grande familiarité entre Mmes [Z] et [P] dans leurs échanges « bisous », emploi répété d'émoticônes, tutoiement (à la différence de Mme [I] que Mme [Z] vouvoie dans un courriel du 22
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a526f
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle relève par ailleurs qu'il s'est fait communiquer deux pages de passeport par fax en septembre 2012 depuis un point Happy phone situé en Guinée Bissau, qu'il a prétendu avoir fait des papiers d'identité
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f0ba46ea6533065f551d9e
3 avril 2025
3 avril 2025
Il s'est mis derrière moi et Iorsque je me suis retournée après avoir pris un colis, il m'a surprise en me faisant un bisou sur la joue.
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb736f
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme [T] a, quant à elle, fait état de l'incident suivant': « Lorsque je me déplaçais pour déposer mes « hors normes » la personne ([N] [D]) m'a interpelé en me disant « tu me fais un bisou », je lui ai
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77e698121050008662c0d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Les bisous, etc. ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fa6a1876057df5d2ed
18 mai 2022
18 mai 2022
APPELANT : [K] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Brice paul BRIEL de la SELARL SOCIAL JURISTE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société AJ WELLS AND SON LTD Bishops
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad6d1bc2605de4b4b72
26 janvier 2023
26 janvier 2023
] fortement la main et fait rouler les os avec ses doigts ce qui me fait mal(...)', lui prenant 'les mains et les caresse', et soulignant qu'il veut qu'elle 'danse avec lui', qu'elle lui fasse 'des bisous
Source officielleChambre sociale
65aa2676a34ad10008581a38
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° RG 22/00378 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BIKUN AFFAIRE : Mme [O] [B] C/ Société BC EXPERT n° SIRET 82250285200012 Prise en la personne de son représentant légal VC/MS Contestation
Source officielle6e chambre
653b5a09502b828318c4e7c0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'employeur (pièces 27 et 37) et par Mme [F] elle-même (pièce 16) où l'on constate qu'en 2016 elle a des rapports extrêmement chaleureux avec Mme [L] [J] et Mme [N], les échanges se terminant pas des "bisous
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60361cb03cf5428079e96852
11 décembre 2015
11 décembre 2015
[S] où «'tout le monde s'envoie des bisous'» ne peut être imputé avec certitude à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d35
28 novembre 2014
28 novembre 2014
" " J'espère quand même avoir un (ou 50) gros bisou à mon retour " et termine par un dessin censé le représenter avec mis en exergue son " petit bedon " et " son petit cul " avec la mention suivante "
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7045f8faf13e2e973e32
5 octobre 2022
5 octobre 2022
manière toute désinvolte et tout en riant et ce à la vue des clients', 'Mme [B] a eu de vrais problèmes pour se faire comprendre quand des clients avaient des attitudes trop proches (attouchements, bisous
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e609477fe04f5cc67a5
12 avril 2023
12 avril 2023
Bisous'(pièce n°3). Elle a ensuite été placée en arrêt de travail le 4 décembre au titre de la maladie par son médecin traitant, le docteur [D].
Source officiellePage 12 sur 13