Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03755_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SASU « Côte Bleue Plongée » a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler l’arrêté du 8 juin 2018 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03615_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Bleu citron immobilier a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur
Source officielleSociale A salle 2
6815a65ef6a5bc34ae8ee4e9
25 avril 2025
25 avril 2025
Par lettre du 3 juillet 2019, la société Le Chat Bleu a notifié à Mme [N] son licenciement pour inaptitude.
Source officielleChambre 1-1
665aba4697d5920008107375
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[P] [F] à l'association Centre de dressage de la Côte Bleue ayant : - rejeté la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc27
7 octobre 2010
7 octobre 2010
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 07 Octobre 2010 Décision du tribunal de grande instance de Lyon du 1er mars 2010 3ème chambre RG : 2009/ 05062 APPELANTS : SARL ALLEZ LES BLEUS
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00929_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'EURL Au Portail Bleu est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86285
13 juin 2002
13 juin 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : 801 - Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travailpour motif économique APPELANTE et défenderesse : SA BLATT, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Examiné, Mohamed E... présentait bien un large bleu sur le torse qu'il imputait à une chute de vélo.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd9210c
19 février 2015
19 février 2015
Les sociétés VBP, Vacances bleues holding et Diffusion tourisme ont fait appel du jugement.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01368_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Degand, rapporteur public, et les observations de Me Gelas, représentant la société Parc éolien de la Vallée Bleue.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00304_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Les Flots Bleus et M.
Source officielleChambre 3-1
69f44ae2cdc6046d472f2564
30 avril 2026
30 avril 2026
L'expression Dolce Riviera s'énonce de façon plus fluide que l'expression Bleu Riviera. -Conceptuellement.
Source officielleChambre 1-2
65449c98c71a6a83181c8c12
2 novembre 2023
2 novembre 2023
exercice, la société PHIGESIM FONCIA dont le siège social est situé [Adresse 2] Syndicat des copropriétaires LES HAMEAUX DU CASTELLET représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA GRAND BLEU
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02129_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Piton Bleu Energie a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 88 kWc.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8ef
9 mars 2011
9 mars 2011
La SARL Point Bleu a régulièrement interjeté appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9425c
22 octobre 2018
22 octobre 2018
Le syndicat des copropriétaires LAGON BLEU produit un courrier rédigé le 14 août 2013 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e4b
26 octobre 2006
26 octobre 2006
I - Exposé préalable :En date du 17 juin 2002 les époux X... ont donné à l'agence SARL Blot Immobilier un mandat non exclusif de vendre une propriété sise à Chance, sur un terrain d'environ 6.500 m2 au
Source officielleChambre commerciale
690c3ed11f8a20b910e9fe88
4 novembre 2025
4 novembre 2025
[Z] [G], fixé à 12 mois le délai de clôture de la procédure, et désigné la SELARL Bleu Sud, prise en la personne de M. [P] [T], en qualité de liquidateur.
Source officielleChambre commerciale
6448c0b55ca6d8d0f8ef68eb
25 avril 2023
25 avril 2023
le Grand Bleu à payer à la SA Axa France Iard la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile Rejette la demande de la SARL le Grand Bleu fondée sur les dispositions
Source officielle13e chambre
642d150dcb8fa004f57da45c
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement du 17 octobre 2017 du tribunal de grande instance de Chambéry, la SCI Les Diables bleus a été placée en redressement judiciaire sur assignation de la Banque populaire, procédure convertie
Source officiellePage 12 sur 420