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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6538b3697ffc2c8318edff34
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par ordonnance du 5 mars 2020, le président du tribunal judiciaire de Bonneville a débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb0
10 janvier 2012
10 janvier 2012
CB/ MV COUR D'APPEL de CHAMBÉRY chambre civile-première section Arrêt du Mardi 10 Janvier 2012 RG : 10/ 02878 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BONNEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c208
1 avril 2008
1 avril 2008
Nationale 74120 MEGEVE, prise en la personne de son gérant domicilié ès qualités audit siège représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de Me GARNIER, avocat au barreau de Bonneville
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03309af1698e52e8e2599
22 août 2024
22 août 2024
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87474
9 décembre 2004
9 décembre 2004
Elle soulève donc l'incompétence du Président du Tribunal de Commerce de Nanterre et le renvoi des parties devant le Tribunal d'AOSTE ou subsidiairement devant la juridiction de BONNEVILLE et réclame une
Source officielle1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb59b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 17 Janvier 2023 N° RG 21/00468 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GUQI Décision attaquée : Jugement du Tribunal d'Instance de BONNEVILLE
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc26b63637c907b7a47
5 janvier 2023
5 janvier 2023
L'hypothèque a été publiée au service de la publicité foncière de Bonneville le 23 septembre 2008, volume 2008V n°3397.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
643e35e083146e04f531ecd6
17 avril 2023
17 avril 2023
Personne ayant fait l'objet des soins) né le 11/11/1971 à VALENCIENNES demeurant [Adresse 3] Ayant été hospitalisé au Centre hospitalier [5] non comparant en personne, représenté par Me Sandre BONFILS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2e028deb9d969290911
23 août 2023
23 août 2023
[O] [R] né le 27 juin 1987 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandra Bonfils- Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f3363
20 août 2024
20 août 2024
soins) née le 22 Mai 1999 à [Localité 5] Actuellement suivi au sein de l'établissement Ghu [Localité 7] Psychiatrie et Neurosciences Site [9] ayant eu pour avocat en première instance Maître Sandra BONFILS
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE03439_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. La rapporteure, M-G.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00001_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mars 2023. La rapporteure, A-C.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00508_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, A.C.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00840_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, A-C.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02023_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, A.C.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02804_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. La rapporteure, M-G.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00677_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Brotons, président, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. La rapporteure, M-G.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01664_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01695_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02141_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Brotons, président, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2023. La rapporteure, M.-G.
Source officiellePage 12 sur 67
BONFILS, Benoit, Louis, Christian
29/07/2026
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BONFILS, Guerlain Maxime Louis
16/07/2026
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HUBERT BONFILS Architecture
14/07/2026
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14/07/2026
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BONFILS, Anthony
14/07/2026
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