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AURIAC [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Hugo BRUNA, avocats au barreau de

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Chambre 1-8

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Appel

22 octobre 2025

en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis représentée par Me Fabienne CHATEL-LOUROZ de la SELARL CABINET FABIENNE CHATEL-LOUROZ, avocat au barreau de LYON, Me Hugo BRUNA

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Cour d'Appel

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Appel

6 mai 2002

N° 00/01694 N° Minute : AFFAIRE : X... c/ BRUYAS Y... Grosse délivrée le : S.C.P. GRIMAUD S.E.LA.R.L.

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Cour d'Appel

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Appel

7 novembre 2013

avantage ne s'est produit depuis cette époque ; Considérant que les accidents domestiques survenus (l'enfant a avalé un petit clou alors qu'il se trouvait chez le cousin de l'appelant/ l'enfant s'est brûlé

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Cour d'Appel

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Appel

5 septembre 2012

Il apparaît aussi selon certaines de ces photos que des déchets ont été ajoutés après l'incendie car eux ne sont pas brûlés (siège auto, branchage, éléments de bois...)

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CHAMBRE 2 SECTION 1

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Appel

3 avril 2025

S'agissant de l'évaluation du préjudice, l'expert a constaté que les éléments contenus à l'intérieur du bâtiment ont brûlé, que certains éléments de mobilier et de décoration avaient été détruits ou fortement

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CAA

2ème Chambre

DCA_20VE00516_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

M. et Mme C affirment être propriétaires des parcelles cadastrées F 147, 148 et 149 sur le territoire de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange à l'angle des rues du Bas Chartron et des Maisons Brûlées

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Cour d'Appel

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Appel

26 septembre 2005

Monsieur BARAZER Divisionnaire Technique JOHN X... et du vendeur du matériel LA COOPÉRATIVE AGRICOLE LORRAINE fait état de la "mise en cause du constructeur et du vendeur du matériel, la presse ayant brûlé

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Cour d'Appel

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Appel

21 décembre 2012

Maurice C..., son ex-compagnon, confirme la séparation du couple ; il explique qu'il s'occupait de la gestion du ménage et du budget, qu'elle est dépensière, que “ l'argent lui brûle les doigts ” et qu'elle

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2ème CH - Section 1

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Appel

13 janvier 2026

libération complète des lieux par elle et tous occupants de son chef, condamné la société SA du golf [N] à enlever les installations en bois et en tôle qu'elle a érigées dans les bâtiments qui ont brûlé

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15e chambre

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Appel

20 avril 2022

Il a été gravement touché au visage, brûlé au deuxième degré (surface brûlée estimée à 20 % de la surface cutanée totale) et a fait l'objet de nombreuses greffes.

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8ème chambre

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Appel

24 août 2022

d'entretien et le technicien notait de nouveau " Evacuations mal raccordées, consulter ramoneur, cheminée non conforme, fonctionnement chaudière dangereux, retour de produits de combustion, odeur de gaz brûlés

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1re chambre sociale

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Appel

5 avril 2023

Comme vous le savez nous ne sommes plus en possession de ces documents puisque tout a brûlé dans l'incendie du restaurant.

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Chambre sociale

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Appel

4 janvier 2024

En effet, vous avez effectué plusieurs prestations ratées qui ont eu pour conséquence de brûler les cheveux de clientes du salon ou encore de leur faire constater, dès l'issue de la prestation, une perte

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Chambre 2 A

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Appel

13 octobre 2022

Les appelants soutiennent que la responsabilité du GAEC est également engagée puisqu'il avait la garde de l'immeuble qui a brûlé, ce qui suffit à engager sa responsabilité sur le fondement de 1384 ancien

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19e chambre

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Appel

24 mai 2017

: Jugement rendu le 02 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement N° RG : 14/00341 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne BRULLER

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CHAMBRE 1 SECTION 2

6033ae3d1737c6622a6ca50b

Appel

27 avril 2017

pièces versées aux débats, notamment les plans de 1910 émanant des archives départementales du Nord, sur lesquels apparaît le quartier litigieux aujourd'hui situé entre la [Adresse 7] dit : 'Au moulin brûlé

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Cour d'Appel

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Appel

14 avril 2008

Z...a été très gravement brûlé sur plus de 60 % du corps. A défaut d'accord avec la compagnie d'assurances de Mme X... , M.

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CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03527_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

E... sur des groupes de discussion, l’un affirmant que « celui qui brûle par le feu est brûlé par le feu, la loi du talion s’applique à toute chose », un autre indiquant que l’intéressé utilise, sur les

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Cour d'Appel

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Appel

11 octobre 2007

né le 23 Mars 1959 à Nakuru (Kénya) demeurant ... 94200 IVRY SUR SEINE représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Laëtitia Y... de la SCP BRUSA, avocat au barreau de PARIS

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