au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Le 25 janvier 2020, les époux [F] [L] commandaient un « canapé extra large Stream » avec « dossiers plombés » et « trois coussins cale

Il ressort du certificat médical des 24 heures, établi le 12 juillet 2024, que le patient « admis en SPPI pour décompensation de son trouble chronique apparaît calme à l'entretien », présente un discours

Tous les chevaux étaient très calmes.

légal représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me Bernard LE TERRIER, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE

CARTA-LAG de la SELARL ACQUIS DE DROIT, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Johanna ABAD, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 17 septembre 2025 tenue par Olivier CALLEC

Rôle N° RG 18/20566 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDRUF MSA PROVENCE AZUR C/ [S] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole MAROCHI Me Romain CALLEN

SCI DELAPIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CALLEN de la SELARL ROMAIN CALLEN Me Yoann LAISNÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Le certificat médical de 24 heures du 8 mai 2026 établi à 10h30 par le Dr [O] [E], médecin psychiatre du Groupe Hospitalier [Localité 1] - Ré - Aunis, indiquait que Mme [V] était calme en entretien et

pas d'autre alternative que de hausser le ton, la voix pour se faire entendre et comprendre ce qui nuit encore plus à l'environnement » ; - Attestation [T] : « c'était un endroit magnifique, très calme

Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 7] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [Z] [X] INTIMES [2] [3] CABINET DE LA CALLE

A..., représenté par Me Callens, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nice n° 1902561 du 21 mai 2021 ainsi que la décision du 1er avril 2019 ; 2°) d’enjoindre

Devant ces propos déplacés, non appropriés et le comportement agressif de Monsieur X..., mon collègue Monsieur Z... a pris ma défense en lui demandant de se calmer...

[Z], qui se montre calme et non agressif, et n'a pas d'hallucinations, soit susceptible de compromettre la sûreté des personnes ou de porter atteinte à l'ordre public et que le simple fait qu'il n'adhère

Dans ces conditions, le docteur [B] préconise un maintien des soins sous contrainte. 26- Dans son avis médical du 30 mars 2026, le docteur [I] expose que Mme [D] est calme et de meilleur contact.

A l'audience, elle a principalement exposé que : dans un premier temps j'étais excitée par rapport à mes troubles de bipolarité, mes symptômes se sont calmés avec le temps.

GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de la SCP CHAPRON-YGOUF-LANIECE, avocats au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE

Calme et accessible à l'entretien, attitude adaptée, semblable aux autres entretiens c'est-à-dire toujours assez sur la réserve et avec peu d'élaboration.

Elle affirme n'avoir jamais eu accès aux certificats médicaux, qu'elle est calme à l'hôpital où elle dessine et regarde la télé. Depuis qu'elle peut sortir, elle marche et fait du basket.