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246 résultats pour « Calimez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a5617cdc6046d4789bd8c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel

Source officielle

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CA

1re chambre 1re section

5fca49e8e2ac012f06adb2e5

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Adresse 5] [Localité 6] ETATS-UNIS représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant -barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20180705 Me Anthony CANIVEZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c1c034defd4c4b3b4562

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

En réponse à cet état de fait, vous avancez la situation conjoncturelle américaine qui ne saurait justifier la totalité de la débâcle de notre activité ( cf rapport d'activité de S Carliez), en revanche

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6520f5d2bb275d83183a3ae0

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

conflictuelle et des propos que vous auriez tenus perçus comme véritables agressions (...) le 10 octobre dernier, un courrier de 3 jeunes filles de votre service qui demandent expressément à ce que vous vous calmiez

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff514cdc6046d4789d6e6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Cécile mamelin, président, et Ismérie Capiez, greffier, auquel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b922

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

la situation qui était la sienne lorsqu'elle a souscrit son engagement de caution le 5 mai 1995 ; Que cela étant, les pièces produites par Madame Z... font apparaître qu'elle a perçu de la Caisse Capimmec

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CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90884

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Vallée des Colons - BP. 3108 - 98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL MILLIARD-MILLION LA SCI BEVERLY, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : 3 rue Jules Calimbre

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

68199b3245063c42e3253824

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SAINT-OMER INTIMÉE : Me [N] [Z] es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS Etablissement BROUILLIER Société [Z] madataires & associés [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Benoît CALLIEU

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0e54c25a97f0381f54fe

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

[K] [DS] épouse [E] née le [Date naissance 8] 1965 à [Localité 15] Demeurant [Adresse 8] [Localité 7] Représentés par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Me Benoît CALLIEU

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69622643cdc6046d47d469ae

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Déborah Bohée, présidente de chambre Pauline Mimiague, conseiller Carole Catteau, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez

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CA

2ème chambre section C

680b1a562364a383b77474ce

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

fixe, il est communiqué aux débats une attestation notariée de Me [M] [N] qui fait état de la vente le 17 juillet 2020 par Madame [C] [T] veuve [R] d'un immeuble à usage d'habitation à la SCI Les calamels

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

631986a151eeae4f1309d0af

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[E] insiste sur le "management brutal" qui se traduit notamment dans la façon dont son supérieur s'adresse à lui, même en présence d'un assistant commercial : "[E], Caliméro, tu me prends pour ton assistante

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CA

6e Chambre A

6163514ba2ead9ed860b6edf

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

professionnelle, même au Maroc ; Attendu qu'en 2010, il a déclaré 42.607 euros au titre de ses retraites ; Attendu cependant qu'en 2010, il a perçu 43.207 euros de ses retraites de la CRAM du Sud Est, de CAPIMMEC

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de02676b73dd81b96c88

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[V] les 11 décembre 2018 et 4 janvier 2019, ce dernier pouvait déjà indiquer 'il faut que vous me calmiez car je vais faire un malheur' a uniquement constaté un état d'agitation conséquente et une demande

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CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56ec601f083189917a5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Malgré mes rappels à l'ordre, vous vous calmez un temps et à chaque fois vous recommencez.

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CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

gérait en direct de nombreux clients ou prospects : pièces 37-1 à 37-11, 40 à 40-8 à 40-11, 41-1, 98 et 99, dont [UD] [R] (mail de mai et juillet 2020, pièces 37-5 et 37-6) et y compris sur le projet Calumet

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CA

Avis

CADA:20161854

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

médecins entre le 5 janvier et le 8 février 2016 ; 16) toutes les correspondances qui ont été échangées à son sujet entre les médecins de la neuro-oncologie et le service hémato 1 de l'IPC Paoli Calmettes

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00884_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A D et Mme B E, épouse D, représentés par la SELARL Callieu Avocats, demandent à la cour : 1°) de rejeter la requête du département du Pas-de-Calais ; 2°) d'annuler le jugement du 14 mars 2023 en tant

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00885_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A D, représentés par la SELARL Callieu Avocats, demandent à la cour : 1°) de rejeter la requête du département du Pas-de-Calais ; 2°) d'annuler le jugement n° 2006566 du 14 mars 2023 en tant qu'il

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CA

4ème Chambre

633fc38de633183e2ee17c4f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Cette période correspond en fait à l'ouverture fin 2010 de la salle de sport Caliceo dans une commune proche à un tarif voisin de celui pratiqué par la société liquidée.

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