TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP C...CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NÎMES INTIMES : Mademoiselle Célia X...

La SA La Celliose s'est opposée à cette demande. Par une ordonnance du 7 octobre 2013, le juge de la mise en état a rejeté toutes les demandes présentées par les consorts X....

(avocat au barreau de SAINT DENIS) Madame Marie Céline C... épouse Y... N 6, Cour Leroux Bois Z... 97439 SAINTE-ROSE Représentant : Me Jacques A...

ayant communiqué son avis le 27 octobre 2025 par RPVA L'affaire a été débattue le 10 Février 2026 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline

ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Pierre Congos, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 2 février 2026 tenue par Céline

préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Aurore JULLIEN, conseillère, Sophie DUMURGIER, présidente,ayant été empêchée et par Céline

durée maximale de vingt-six jours En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline

LES CELLIERS X..., au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale, la somme de 500 € et a ordonné l'exécution provisoire en ce qui concerne les dispositions civiles.

LES CELLIERS AF..., au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale, la somme de 500 € et a ordonné l'exécution provisoire en ce qui concerne les dispositions civiles.

judiciaire de Rodez - N° RG 21/00453 APPELANT : Monsieur [J] [I] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 6] (12) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Célia

LES HOMMES LES MOYENS LA COMPETENCE (HMC), représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE

MP EXTRA représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE Vu le dépôt du rapport d'expertise en date

Représentant : Me Céline CHAAR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/001027 du 25/01/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

R.G : 12/06322 Melle Céline X... C/ APM 22 M. Yves X...

Y... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Madame Céline A. Z... Y... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour la STE W.

Y... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Madame Céline A. Z... Y... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour la STE W.

PC : Céline X... épouse Y...

2021 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 18/28267 DEMANDEURS A LA REQUETE : Monsieur [K] [E] [Adresse 6] [Localité 11] et Monsieur [Y] [H] [Adresse 5] [Localité 7] et Société CELINE

G : 17/ 04448 Mme Céline X... C/ M. Jean-Marie Michel Lucien Y...

LE ROTA prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH, président de chambre, magistrat