Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6032e1f06699df5606849dec
10 novembre 2017
10 novembre 2017
[Y] [U], ès qualités de mandataires judiciaires à la liquidation de la société Alain Colas Tahiti, de la société en nom collectif BT gestion, de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61624d65ed30a8f561738250
26 juin 2014
26 juin 2014
confirmatif rendu le 3 juillet 2008 dans un litige opposant l'URSSAF de Seine et Marne, devenue l'URSSAF d'Ile de France, à la société SCREG Ile de France-Normandie, aux droits de laquelle vient la société Colas
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02283_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
réformé l'article 2 du jugement du tribunal administratif de Nancy n° 1801554 du 11 mai 2021 et a jugé que la société Artelia Bâtiment et Industrie versera aux sociétés Eiffage Construction Lorraine, Colas
Source officielle12e chambre
63ca433d9066fd7c90fc292e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
sans solvant pour le collage des lamelles CARBOLAM'.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04257_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Midi Méditerranée et Valérian, la société Colas Midi Méditerranée et la société Valérian ont demandé à la Cour : 1°) d'annuler l'article 5 du jugement en tant qu'il rejette le surplus de leur demande
Source officielle5e Chambre
5fd872ab16c5c114f813b0ce
10 décembre 2020
10 décembre 2020
COLAS C/ UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES ILE-DE-FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 11 Juillet
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00544_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
le versement à Me Collas de la somme de 1 500 euros.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00544_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
le versement à Me Collas de la somme de 1 500 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88804
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Monsieur Jean-Claude X... ... 13410 LAMBESC représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-N du dossier 0541306 assisté de Me François CALONNE (avocat au barreau de PONTOISE) de la SCP FARGE-COLAS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00991_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Un mémoire présenté pour la société Colas a été enregistré le 7 octobre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba3c8d0ccf000877e4b3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par acte du 24 avril 2015, la société Bouce Jean-Michel a fait assigner la société Colas Ile-de-France Normandie en intervention forcée aux mêmes fins.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04218_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 3 et 24 mai 2022, la société COLAS France, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montreuil
Source officielle1ere Chambre
67f8af47b5ff6e72c9612474
8 avril 2025
8 avril 2025
[R] [H] né le 18 Septembre 1944 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Béatrice COLAS de la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE RENTY, avocat au barreau de VALENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
X... et la Cafat concluaient à la confirmation du jugement déféré en toutes ses dispositions et au débouté de toutes les demandes de la Sarl Colas.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02791_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A, représenté par Me Colas, demande à la Cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Nice du 27 septembre 2023 en tant qu'il a prononcé l'annulation de la décision implicite du directeur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b36fba8c0355000835f86d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier et des explications des parties que l'accident est survenu alors que la victime tentait de saisir un pack de six bouteilles de coca-cola de deux litres l'unité, représentant
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4406fe25450008314d36
25 avril 2024
25 avril 2024
COLAS FRANCE Société SMABTP Délivrée le A : Me Chevrel Barbier Me Fabry Me Cantaloube-Ferrieu REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00365_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
le versement à Me Colas de la somme de 2 000 euros.
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c7
16 avril 2024
16 avril 2024
[W] lui-même, sur un chauffage produit par géothermie, présentait un défaut de collage des pavés affectant l'entrée, le séjour et la salle de bains causé par une inadaptation de la colle ou à une insuffisance
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a46527a11effc4b649
9 avril 2025
9 avril 2025
Elle présente toujours les idées délirantes à l'origine de l'hospitalisation : elle reste ainsi convaincue d'avoir été empoisonnée par un faux Coca-Cola ce qui aurait fait gonfler ses jambes la menant
Source officiellePage 12 sur 314