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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60368672213e6529a790a300
13 octobre 2015
13 octobre 2015
La société Bugey Combustibles n'étant pas propriétaire des cuves, il n'est pas possible de l'indemniser d'installations ne lui appartenant pas.»
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a994
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Aux motifs : - sur la cuve, qu'ils ont respecté leur engagement, n'étaient pas tenus d'un nettoyage ont fait procéder à la vidange et au remplissage partiel de sable puis les ont empêchés d'accéder
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea61c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
A l'occasion d'une consultation du 10 septembre 2010 ce praticien lui a proposé une cure d'hallux valgus du pied droit, ce que Mme [Y] a accepté, mais aussi une reprise de l'orteil gauche précédemment
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86edd
8 novembre 2004
8 novembre 2004
Ils rapportent d'autre part que "l'incidence des affections constatées sur la vie personnelle, familiale et sociale est certaine, ayant nécessité notamment 6 mois de travail adapté pour la première cure
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
3 mai 2022
- sur la prétendue problématique des cuves de fuel, la demande ne peut absolument pas concerner les consorts [D] ni d'ailleurs le syndicat des copropriétaires car les cuves à fuel sont privatives car
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04598_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La société par actions simplifiée Opti Cubes exerce une activité d'opticien-lunetier.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02357_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Elles sont toutes situées dans le bassin Loire-Bretagne et s'inscrivent dans le bassin versant du Curé.
Source officielle2ème Chambre
6690c73e0d808eb34e4554d8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'hydrocarbure enterrée - et que cette cuve est actuellement utilisée.
Source officielle1ère Chambre
634f9605b5afe5adfff28d5d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de rétention, et non d'une cuve de récupération.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00918_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Cet aménagement dispose également d’une capacité de stockage de 33 mètres cubes pour la gestion d’une pluie dite de « période de retour de 50 ans » avec un débit de 2 litres par seconde sur la route de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01547_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D... représentant la commune de Cuers.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86545
22 novembre 2002
22 novembre 2002
Sur réquisition des sapeurs-pompiers la société DAPEMO a procédé à la vidange de ces cuves, travaux qu'elle a facturés pour un montant de 171.781,92 F TTC qui a été réglé par le DISTRICT du VAL de MODER
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93deb
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Par jugement du 10 juin 2015, le tribunal de grande instance de Paris a : - condamné la SA Large Vue Maxilly Centre Swissair à démolir les ouvrages situés au-dessous de la cote 32 (cuve de l'ascenseur
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c3
13 décembre 2002
13 décembre 2002
La capacité de cette "cuvette" était d'environ 1/10ème de celle de la cuve.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00380_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Lors de la troisième cure, il exerçait les fonctions de spécialiste de production depuis 2006 en contrat à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89595
8 août 2007
8 août 2007
L'expert ajoute que l'envahissement des cuves par le liquide est ancien puisque les cuves sont les vestiges de l' exploitation de l'ancienne usine à gaz.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e492d553798000884738e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Les pompiers de la SDIS sont intervenus et ont fixé la cuve sur le mur de clôture des époux [U]. Lors de la décrue, en raison du poids de la cuve, le mur des époux [U] a été endommagé.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00149_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Quant aux frais de séjour afférents aux cures thermales : 16.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e2cece1704f5747454
6 avril 2023
6 avril 2023
à hauteur de1 788euros, l'enlèvement des absorbants souillés à hauteur de 572,24 euros, le remplacement de la cuve à hauteur de 4 068 euros et l'enlèvement de cette cuve à hauteur de 1 176 euros, soit
Source officielle3ème CH Spéciale
6a1922abcdc6046d47533c78
28 mai 2026
28 mai 2026
bénéficie d'une mesure de curatelle renforcée prononcée par jugement du 17 mai 2023 pour une durée de 60 mois par le juge des tutelles du tribunal judiciaire de Bayonne qui a désigné la [1] en qualité de curateur
Source officiellePage 12 sur 369
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