Monsieur Antoine X... a relevé appel de ce jugement.

antenne, d'autre part à leur payer des dommages et intérêts.

Par acte du 29 avril 2005, la SCI D'USUFRUIT DU 28 RUE D'ANTIBES ET 10 RUE BUTTURA à CANNES a fait citer la SCI POUR L'IMMEUBLE DU 28 RUE D'ANTIBES ET 10 RUE BUTTURA devant le Juge de l'exécution du Tribunal

délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Marc MAMELLI de la SELARL MAMELLI AVOCATS Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Tribunal de Commerce d'ANTIBES

[E] s'engage à verser à la société Le fournil d'Antoine la somme de 51 000 € et à renoncer à toute demande contre la société Le fournil d'Antoine, qui s'engage en contrepartie à renoncer à toutes demandes

Dans le cadre d'opérations d'aménagement et de commercialisation d'une ZAC, Madame Élise A... et Monsieur Antoine Y...ont constitué le 7 février 1996 la SCI MONTE E MARE, Maître Antoine X..., notaire,

des voies privées du groupe d'habitations " Super Antibes ".

X...et pour dire qu'est retirée des débats la pièce 31 versée par Monsieur Antoine X..., - fixant la nouvelle clôture à la date du 14 octobre 2008, - déclarant Monsieur Antoine X...irrecevable en sa

Pascal X..., au visa de l'article 771 du code de procédure civile et du procès-verbal d'audition d'Antoine par le conseiller rapporteur en date du 25 janvier 2017, demande de fixer la résidence d'Antoine

Le 28 juin 1999, la société ANTILLES PARTICIPATIONS signait une convention d'assistance avec la société PRIM, présidée par M.

La Commune de [Localité 2] demande à la Cour de : - dire non fondé l'appel de l'association LES VOILES D'ANTIBES; - confirmer la décision; - condamner l'association LES VOILES D'ANTIBES à lui payer

Invest, - juger qu'elle a été victime de discrimination de la part de la SARL Antoine Invest, - prononcer la nullité de son licenciement, - condamner la SARL Antoine Invest à lui payer la somme de

MOTIFS DE LA DECISION 1- Sur le droit à indemnisation d'Antoine X...

P Antoine et Jean-Yves B... Notaires associés, successeurs de la SCP Antoine X...et Rose Marie X...

ET : INTIME Monsieur [L] [O] [M] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant comme avocat plaidant Me Martine BOYER HEMON, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE et ayant comme avocat postulant Me Antoine

; Condamné la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE aux dépens ; Débouté la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile; Ordonné l'exécution

les dépens entre les sociétés ANTIK BATIK et GS2C, rejeté le surplus des demandes.

MADRANGE c / Marc-Antoine X...