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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dca
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Lors des débats et du délibéré :Monsieur BOUCHÉ, Président Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LAGRANGE, Conseiller, rapporteur sur les faits de la cause et la procédure GREFFIER LORS DES DÉBATS :Jean Dufot
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd927ff
21 mai 2015
21 mai 2015
NOUMEA (RG no : 11/ 1547) Saisine de la cour : 24 Juillet 2013 APPELANT LA SCI ONYX, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social est sis Lot no 238-16 rue Nobel-DUCOS
Source officielle14e Chambre
6160964c41ad74d62c18188a
10 septembre 2014
10 septembre 2014
08913 SAS CASINO DU GOLFE C/ URSSAF DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Laurence NASSI-DUFFO
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2fce633183e2ee1799c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe85
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03955_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Dufour, - et les conclusions de M. Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6629f360dc6faf00095887d3
22 avril 2024
22 avril 2024
METROPOLE MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Olivier BECUWE, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Fabienne DUFOSSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033812fdbef2c34dd1b8fff
1 juin 2017
1 juin 2017
Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b4c
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no 707 du 06 décembre 2005 (No PG : 05/ 00646) LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Ilie Arrêt prononcé publiquement, le mardi 6 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS
Source officielleChambre Sociale
66bc487ea5822c82a7cbdfb7
15 juillet 2024
15 juillet 2024
SOCIALE O R D O N N A N C E DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 juillet 2024 PRONONÇANT LA CADUCITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL N° 36 - 2 Pages N° RG 24/00274 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DUFS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
née le 17 Août 1946 à ZONZA (20124) ... 20114 FIGARI assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Antoine X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a31e36ab09eb9a2fd7a7
25 septembre 2012
25 septembre 2012
PARIS, toque : B1106) assistée de : Me Stéphane SAINTON (avocat au barreau de PARIS, toque : A0949) INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE SCP PIERRE-MARIE VIGNIER - XAVIER BOUFFIN & VIRGINIE BRIAN DUFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab5
23 novembre 2006
23 novembre 2006
réincarcération du 29 Mars 2006, d'une remise en liberté du 27 Juin 2006, et d'un arrêt de réincarcération du 4 Septembre 2006 Ayant pour avocats Me ALBERTI, 10, rue des Arts-31000 TOULOUSE-Me BRUNET-DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3b
27 février 2018
27 février 2018
Ayant pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric NAIM, avocat au barreau de PARIS.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00291_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
C... soutient que, contrairement à ce que mentionne la décision de préemption attaquée, il n’existe aucun projet de réaménagement du quartier, consistant à agrandir le square Raoul Dufy pour augmenter
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21345_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Ducos-Mortreuil, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f58c
20 avril 2012
20 avril 2012
INTIMEES : SARL MPC Pays Noyé 97224 DUCOS représentée par Me Isabelle RAFFAELLI, avocat au barreau de MARTINIQUE Société BATI QUALITE 97 SARL 22,Squadra F-Les Flamboyants-Cité Dillon 97200
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c6
2 mars 2012
2 mars 2012
SARL ETBTP ETUDES ET TRAVAUX DU BATIMENT ET DES TRAVAUX, représentée par son gérant. ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE non représenté Madame Marie-Agnès X... épouse A... ... ... 97224 DUCOS
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
660f94f0a40f8b0008cb735b
4 avril 2024
4 avril 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd94
4 mai 2011
4 mai 2011
née le 27 Avril 1944 à CONAKRY ... 1255 VEYRIER (SUISSE) représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officiellePage 12 sur 174
DUFORT, valerie, GENETON (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
09/07/2026
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Maud Duforest Consulting
23/06/2026
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DUFORT, Marcel François
21/06/2026
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DUFORT, Valentin Claude Didier
21/06/2026
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DUFOR
18/06/2026
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