Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
63b546f2c9018405dfcaad67
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Par lettres recommandées avec demande d'avis de réception en date du 4 septembre 2019, la Banque Dupuy de Parseval a mis en demeure MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e71
27 décembre 2013
27 décembre 2013
A demande en remboursement du prêt Grosse délivrée Me DUPUY, avocat Le vingt sept Décembre deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31eb71dfcd8318201812
27 juillet 2023
27 juillet 2023
23/00935 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VZDI dans une instance entre les parties suivantes : Madame [S] [P] née le 23 Décembre 1967 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale
64af98ff049d5c05db1731e7
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Adresse 3] [Localité 1] Représentés par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTS à Madame [Y] [O] épouse [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DUPUIS
Source officielleChambre 1-3
678b47138cafc520068c1669
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[F] [E] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marie-pierre DUPUIS-BELLAGHA, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre civile 1-6
6799c4225331f58c9ee86eb2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
HALLU MAITRES TEINTURIERS [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a786838121050008662fc2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TRADI ART CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01315_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Fait à Douai, le 19 juillet 2024 Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis Le président de la 4ème chambre, Juge des référés Signé
Source officielle13e chambre
625fa59f8361df277dc59a32
19 avril 2022
19 avril 2022
04 Novembre 2021 par le Juge de la mise en état du TJ de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 20/05497 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielle12e chambre
63c10a64bf9fd47c90a13e92
12 janvier 2023
12 janvier 2023
le 1er Avril 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2020F00722 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b91
4 septembre 2003
4 septembre 2003
Yannick MANDIN Appel du jugement rendu le 01 Juillet 2003 par le Tribunal de Commerce PONTOISE (6ème ch) Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c59
16 mars 2004
16 mars 2004
rendu le 18 Novembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä de chambre : RG nä : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées à : SCP MERLE & CARENA-DORON, SCP LISSARRAGUE- DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88020
2 février 2006
2 février 2006
- ADMET la SCP Lissarrague-Dupuis & Boccon-Gibod, avoués, au bénéfice de l'article 699 du NCPC.
Source officielleChambre 4-3
68676bd5fdaf41a8356be623
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS - RTM Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908
Source officielle3e chambre
61625106929f6bffa995b425
15 mai 2014
15 mai 2014
NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 10/12005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Pierre GUTTIN Me Martine DUPUIS
Source officielle1ère chambre 1ère section
616343fb88dc29ccde27f1ce
19 mai 2011
19 mai 2011
de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 2 N° Section : N° RG : 09/10165 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP BOMMART MINAULT - SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163515fa2ead9ed860b6fec
12 mai 2011
12 mai 2011
Novembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 08/1564 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle3e chambre
615e0e19c25a97f0381f522c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire
Source officielle3e chambre
615e0e30c25a97f0381f532e
9 octobre 2014
9 octobre 2014
1219 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Franck LAFON, Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Anne laure DUMEAU Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df9
10 novembre 2006
10 novembre 2006
: 03/3262Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : -SCP JUPIN & ALGRIN-SCP BOMMART MINAULT-SCP FIEVET-LAFON-SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER-SCP DEBRAY-CHEMIN-SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officiellePage 12 sur 259