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3 529 résultats pour « Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162f3bf24fee0dd3d006077

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

: Jugement Jugement du 26 Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 04/05923 APPELANTS Monsieur [I] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Maître Edouard

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf1

Appel

27 août 2012

27 août 2012

Edouard Z... et Bonaventure Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6034888b2a7ed475e034a3cf

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Elle d'ailleurs poussé à la plaisanterie jusqu'à dire devant nous que le plus compliqué chez EDGARD DUVAL, c'était de trouver les compétences en informatique de monsieur [Q], nous avions été surpris sur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

627a00e2dd6bd9057dc56bdc

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

APPELANT Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER EDOUARD [Localité 7] [Adresse 1] INTIME : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 2] 1997 [Adresse 3] actuellement hospitalisé au [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9d6667f706510e6f27ab3

Appel

12 novembre 2019

12 novembre 2019

L'Association ISEP Édouard Branly occupait lors de la rupture des relations contractuelles plus de dix salariés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6360c56e3c369c7f74996de4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

représentant légal, venant aux droits de la BANQUE SOLFEA aux termes de cession de créance en date du 28 février 2017 N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Edgard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

intervenant volontaire Ayant son siège social Les Jardins d'Entreprise-CD 14- La Confrérie 13610 LE PUY STE REPARADE Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Edgard

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6312ef0b2e6a8e4f13ca61ef

Appel

4 août 2022

4 août 2022

ORDONNANCE DU 04 AOUT 2022 N° 2022/0119 Rôle N° RG 22/00119 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ2J2 [N] [R] C/ PROCUREUR GENERAL LA PROCUREURE GENERALE LE DIRECTEUR DE L HOPITAL EDOUARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Q-App. 19-82000 MONTAUBAN Ayant pour conseil : Maître Edouard MARTIALAvocat au barreau d'AGEN Delphine G...

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e123

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Charles-Edouard X... est en relation causale directe avec le dommage subi, à savoir la mort de celui-ci. Les circonstances du meurtre de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163b5261669d540ac7baa32

Appel

15 mars 2010

15 mars 2010

SODEX DISTRIBUTION EDOUARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE : L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Elle demande un droit de visite et d'hébergement à l'amiable sur Édouard et qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle offre de rencontrer et d'héberger Grégoire et Édouard à leur première demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1b8

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

2718/ 11 COUR D'APPEL DE PAU EXPROPRIATIONS ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 Dossier : 10/ 04640 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : Edouard

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00505_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, Mme A B, représentée par Me Lombardi, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision du 2 septembre 2022 par laquelle le Centre hospitalier Edouard

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

68e8949ad8f6cc6d55dd3ea2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EDOUARD DENIS DEVELOPPEMENT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : L0097 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f869

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

et Maxime, issus du mariage aujourd'hui dissous de Madame X... et de Monsieur Y... et a dit que la mère devrait verser une somme de 1507,88 euros pour le voyage d'Edouard et que les parents partageraient

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CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d531

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

C/ CENTRE HOSPITALIER EDOUARD TOULOUSE SECTEUR 13 G 14 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DES BOUCHES DU RHÔNE LE PROCUREUR GÉNÉRAL Grosse notifiée en LRAR le : 21

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CA

Chambre 4 A

65ab71cf36bfc00008d68c22

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

HOLDEC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 7] représentées par la SELARL LX COLMAR, avocats au barreau de COLMAR Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6274bc102799a9057d5dcf69

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

La SCI Edart a relevé appel de ce jugement par déclaration du 30 mai 2019.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163b5291669d540ac7baa48

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

de compétence d'un jugement du 08 juin 2010 rendu par le Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2009F00225 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SOCIETE [B] PHARMA AG venant aux droits de la société Edward

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