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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
616258eea2370d151415abc1
15 mars 2013
15 mars 2013
147 Rôle N° 12/00040 SARL ETIC SECURITE C/ [O] [K] Grosse délivrée le : à : Me Yann ARNOUX- POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
61624a7da68110eae5b68ff6
22 avril 2014
22 avril 2014
2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielle3e chambre civile
65aa275ca34ad10008581aa0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle18e Chambre
6036468f70da42a824d3824f
20 novembre 2015
20 novembre 2015
637 Rôle N° 15/02328 [F] [Q] C/ [J] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel D'ASTE, avocat au barreau de GRASSE Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da49
24 mars 2011
24 mars 2011
barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10229 du 19/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
représentés par Me Paul DARVES BORNOZ, avocat au barreau d'ANNECY Monsieur Emmanuel Z... ... Monsieur Mustapha A... ... Madame Corinne B... ... Monsieur Yannig C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8c
26 avril 2017
26 avril 2017
Boulevard Galliéni 92130 ISSY LES MOULINEAUX Ayant pour avocat postulant Maître Sonia MALLET GIRY de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI du barreau d'ORLÉANS Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleRéférés du PP
635b7206b201587f74be038a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[N] [I] né le 02 Avril 1978 à [Localité 7] (26) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Pierre-François GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON, et par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-3
6973b36bcdc6046d47732008
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DBVB-V-B7F-BHF3J S.A.S. [6] C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le 22 Janvier 2026 à : - Me Constance DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V202 -Me Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S
63ca42799066fd7c90fc243e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
son représentant légal actuellement en exercice et demeurant en cette qualité audit siège Chez [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric QUEYROL, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Emmanuel
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64d47e399cde2fd969f22fd6
9 août 2023
9 août 2023
[D] [B] né le 12 Juin 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Emmanuelle BEGUIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 7 Août 2023 à 16:37 par
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64d47e399cde2fd969f22fd8
9 août 2023
9 août 2023
[R] [P] né le 21 Juillet 2000 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Emmanuelle BEGUIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 07 Août 2023 à 17:10
Source officielleRétention Administrative
6690c7210d808eb34e45538c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Préfet du Var Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Juillet 2024 devant Mme Emmanuelle
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e39a4bcd46bcddb178
24 juillet 2025
24 juillet 2025
CAVALLARI AUTOMOBILES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Farid BOUZIDI Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Avril 2025.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68f7136fcbf3d85a0c71eb2c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
à [Localité 2] (MADAGASCAR) Domiciliée [Adresse 1] ayant fait l'objet d'une mesure d'hospitalisation sous contrainte au CENTRE HOSPITALIER de [Localité 5], ayant pour avocat désigné Me Aude-emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a0a6
14 juin 2018
14 juin 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport
Source officielle1ère chambre
6a04533fcdc6046d4793996b
7 mai 2026
7 mai 2026
Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Olivier MASSAL de la SCP SCP MASSAL, avocat au barreau D'ALES APPELANTS Madame [R] [D] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa52
22 avril 2008
22 avril 2008
ARRÊT AU FOND DU 22 AVRIL 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 00924 SA HERTZ FRANCE SA HERTZ CLAIM MANAGEMENT C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee6
6 février 2018
6 février 2018
C/ SARL ARC ELEC Copie exécutoire: -Maître Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9123f
24 février 2014
24 février 2014
DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 14/ 00102 Décision déférée à la Cour : recours en contestation des élections du conseil de prud'hommes de Pointe à Pitre du 7 janvier 2014 APPELANTS Monsieur Emmanuel
Source officiellePage 12 sur 193
VIALLET, Emmanuelle, Elise
16/06/2026
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VIAL, Emmanuelle, Noémie
31/05/2025
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Emmanuelle PORAL & Grégory VIALATTE notaires associés
03/12/2019
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LAIT DELICES DE LUCIE, VIAL, Lucie, Emmanuelle, ROUX
11/11/2018
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HAUTECOEUR, Emmanuelle Christiane Renée, VIALLE
31/05/2018
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