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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
679334c454e6f046d26ca426
23 janvier 2025
23 janvier 2025
constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 05 novembre 2024 par Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
65449d16c71a6a83181c8d70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
SAINT-ETIENNE -=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 05 septembre 2023 par Madame Alyette FOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf2
26 mai 2021
26 mai 2021
Par avis du 12 avril 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfa
26 mai 2021
26 mai 2021
Par avis du 17 mai 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94de7
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Par avis du 07 décembre 202, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre,
Source officielleChambre commerciale
679875e15d0c5ebad4c05922
27 janvier 2025
27 janvier 2025
FOUCQUE MATERIELS [Adresse 1] [Localité 4] INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°2025/ du 27 janvier 2025 Vu l'appel formé le 26 octobre 2023 par M.
Source officielle2ème Chambre civile
680b1c07c0f38137e6792b3e
24 avril 2025
24 avril 2025
COMMERCIALE ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [H] [E] né le 17 Août 1959 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Carine FOUCAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ced
26 mai 2021
26 mai 2021
Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Christine DEFOY, conseillère, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf4
26 mai 2021
26 mai 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d16
3 juin 2021
3 juin 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère,
Source officielle2ème Chambre
6708c017445a086e2bcedc57
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Fait à [Localité 1], le 10 Octobre 2024 Le Magistrat chargé de la Mise en Etat Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
66878cc105d6f7f678d49056
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Fait à [Localité 5], le 03 Juillet 2024 Le Conseiller chargé de la Mise en Etat Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
66878cc105d6f7f678d49058
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Fait à [Localité 5], le 03 Juillet 2024 Le Conseiller chargé de la Mise en Etat Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
6789f8a9482fcecad732ff3f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[D] [Z] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jennifer DEMORY, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème
Source officielle2ème Chambre
SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimées
652a305d7ed1ea8318112420
12 octobre 2023
12 octobre 2023
le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
ésentée par Me Christian BROCAS, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimée
642fb60acece1704f5747529
6 avril 2023
6 avril 2023
d'ANNECY contre Intimée Mme [C] [O], demeurant [Adresse 2] - SUISSE Représentée par Me Corine BIGRE de la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
6348ff6663d497adffda3f87
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Intimées Mme [E] [X], demeurant [Adresse 1] Mme [Y] [X] épouse [O], demeurant [Adresse 2] Représentées par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Alyette FOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
é irrecevable l'appel prétendument dirigé par M. C... Fc/M. Z
6253cdcbbd3db21cbdd947cb
4 novembre 2019
4 novembre 2019
) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 septembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947cf
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Par avis du 02 septembre 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947da
4 novembre 2019
4 novembre 2019
avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 septembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE
Source officiellePage 12 sur 101