Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe3
8 février 2008
8 février 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VALLÉE, président de chambre Mme GAUDET, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a473
11 janvier 2008
11 janvier 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : Mme DELPLACE 11 janvier 2008 Lors du délibéré : Mme VALLÉE, président de chambre Mme GAUDET, conseiller Mme BOUTET, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 30 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a478
18 janvier 2008
18 janvier 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54a
12 janvier 2007
12 janvier 2007
ST AMAND MONTROND Présente et assistée de Me NONIN, avocat au barreau de BOURGES COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : MME VALLEE CONSEILLERS : MME GAUDET
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b413
8 février 2008
8 février 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VALLÉE, président de chambre Mme GAUDET, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b415
29 février 2008
29 février 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92979
2 novembre 2015
2 novembre 2015
représenté par Me Marie GALINET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 09 JUILLET 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Madame Keltoum Y...épouse X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01019_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A, représenté par Me Gachet, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président de la 5ème chambre du tribunal administratif de Nantes du 21 février 2025 ; 2°) de renvoyer l'affaire au
Source officielle3ème chambre
68f1cd7e2f77035fb0bf7eac
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GAUMET, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président P. BALISTA, conseiller S.
Source officielle3ème chambre
6871eceb542d85a267f3c66d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GAUMET,, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, président P. BALISTA, conseiller S.
Source officielle3ème chambre
67f750ab6527a11effc4b68d
9 avril 2025
9 avril 2025
GAUMET, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président P. BALISTA, conseiller S.
Source officielle3ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584f5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GAUMET, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président P. BALISTA, conseiller S.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635b716db201587f74be00df
27 octobre 2022
27 octobre 2022
INTIMEE Société [4] ([P]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège[Adresse 5] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me GAINET
Source officielle3ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba077709
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GAUMET, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats I.
Source officielle3ème chambre
697484fdcdc6046d47879ea6
8 avril 2025
8 avril 2025
Le tribunal de proximité de Muret s'est, par mention au dossier du 11 mars 2022, déclaré incompétent au profit du tribunal judiciaire de Saint-Gaudens.
Source officielle5e Chambre
64422a28d2fa6fd0f80406e8
20 avril 2023
20 avril 2023
S.A.S. [8] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0346 substituée par Me Marine GAINET-DELIGNY
Source officielle3ème chambre
69731e5acdc6046d47641057
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GAUMET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
69731e5dcdc6046d47641099
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GAUMET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
6780b7b034dc79f9f061505c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GAUMET, conseiller Greffier, lors des débats : K.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
application des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2006, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GAUDET
Source officiellePage 12 sur 42
GAUNET, Guillaume, Joël, Jérôme, Serge
04/05/2026
Voir →
GAUNET, Romane
02/11/2025
Voir →
GAUNET SARL
21/10/2025
Voir →
GAUNETLARATTA
08/07/2025
Voir →
SCP CHRISTOPHE GAUNET ET FREDERIQUE FOVEAU, Avocats associés
24/06/2025
Voir →