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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
61631220615c943a65e04381
6 décembre 2011
6 décembre 2011
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine
Source officielle16e chambre
5fdbd326ce7052b20af93578
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia D..., Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ec
12 mars 2020
12 mars 2020
Ayant pour avocat postulant Me François TARDIVON, membre de la SCPA TARDIVON, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Ghislaine BETTON, membre de la SCP BETTON & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-1
62bfe097413a8b69b32bf01b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf02b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
5fdac47a08d8075695048211
24 mai 2019
24 mai 2019
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-3
643105f628558704f52e67cd
7 avril 2023
7 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f8a3482fcecad732fee3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
prise en la personne de son président ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Ghislain
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60328c423efbd8bfbc4a9c9a
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Il déposait le 11 mai 2010 une plainte pénale pour recel de vol de document et faux en écriture et usage faux contre Madame [P].
Source officielleChambre 4-3
627f4854551627057d32de26
13 mai 2022
13 mai 2022
Cette information ayant circulé, je me suis vite retrouvé en porte à faux. Comme il n'y suffisait pas, l'épouse de M.
Source officielleChambre 4-3
6312eeb52e6a8e4f13ca6063
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a57
24 avril 2024
24 avril 2024
déférée à la Cour : Jugement du 01 Juillet 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 20/00250 APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Ghislain
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e455750
11 juillet 2024
11 juillet 2024
des SABLES D'OLONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine
Source officielle17e Chambre B
60372b5508af4c065e0f1da9
28 mai 2015
28 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER,
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818c
1 mars 2006
1 mars 2006
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Madame Ghislaine Y... épouse D... 1 Velsethooft Lann 20071 AJ SANTPOORT NOORD PAYS BAS représentée par la SCP R.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00103_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
dispositions de l'article L. 313-15 du même code, et qu'il ne justifiait pas de son état civil conformément aux dispositions de l'article R. 311-2 de ce même code, mais avait produit, sur ce point, de faux
Source officielle17e Chambre
6162a31b36ab09eb9a2fd789
17 avril 2012
17 avril 2012
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
6312eec42e6a8e4f13ca6095
27 juillet 2022
27 juillet 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
6431060328558704f52e6807
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
Source officielleChambre 4-1
643a4257d83dbd04f5fb2943
14 avril 2023
14 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré Greffier
Source officiellePage 12 sur 15