Il ajoute qu'il existe un préjudice immatériel mais que pour se faire, il conviendrait que la société PRESTIGE MARINE fournisse les contrats la liant avec GORO NICKEL.

et associés, ET : 1o- Madame Corinne Y... demeurant ...29300 MELLAC 2o- Madame Jocelyne Y... demeurant ... 29300 QUIMPERLE Intimées, Représentées par Maître Mélanie COUSIN, avocat de la SCP GOUT

pas recevable en ce que': L'ordonnance attaquée a été notifiée à l'avocat de l'intéressé le 16 octobre 2025 à 10h36, l'intéressé étant hospitalisé durant l'audience pour avoir tenté de se trancher la gorge

Blessée grièvement à la gorge, elle a été hospitalisée du 6 au 15 août 1991.

Représenté par Me Jessica KHOURY, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Représenté par Me Valérie GOUTTE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT A rendu l'ordonnance suivante

mur, dont les comodos électriques des portes'; le sol est inondé, l'eau s'étend sur le béton'; - Au niveau du hall, à plusieurs endroits du sol, des traces d'humidité sont visibles, de l'eau en goutte

hors cyprès et plantes vivaces, d'où la nécessité de replanter environ 950 pieds manquants (plantations variées sur la base d'un prix d'achat de 5€ pièce) et de mettre en place un réseau d'arrosage goutte-à-goutte

aux droits de laquelle vient la société GMA LIMITED a conclu avec les LABORATOIRES GILBERT "un accord de confidentialité réciproque" qui stipulait : "La société DOCTORA travaille sur un projet de gouttes

partie aplatie permettant de le faire tenir debout, ne sont des choix purement techniques faits par le créateur, liés à la fonction du produit (contenant), à l'exception des crans positionnés dans la gorge

rendu le 04 Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 12/01069 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL RAMBAUD-LE-GOATER

-MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA SAS LEGAL LE GOUT SELAFA M.J.A ... 75648 PARIS CÉDEX 13 Représentant : Me Stéphane SELEGNY de la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN (avocats au barreau de ROUEN) ME A...

PLP-iB paiement de sommes Grosse délivrée à Maître GOUT, avocat Le DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public

Cette déclaration comporte l'énonciation suivante : « La salariée déclare : Je me suis réveillée avec une sensation de frissons et courbatures, de mal de gorge et de brûlure au niveau du thorax associée

DENIS en date du 30 SEPTEMBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 07 OCTOBRE 2021 rg n°: 21/01769 APPELANTS : Monsieur [L] [H] [N] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Fabian GORCE

Ressentant des douleurs à la gorge et constatant un gonflement à cet endroit, elle s'est présentée, le 29 avril 2011, aux urgences gynécologiques de l'hôpital-maternité Sainte-Croix, où un médicament à

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Le prévenu lui tient la gorge et tente de l'embrasser. Elle le repousse. Il lui baisse son pantalon, baisse lui- même le sien et la pénètre après avoir mis un préservatif.

représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Martine GOUT, avocat au barreau de la CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 23 OCTOBRE 2009 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

A... en lui infligeant plusieurs coups de couteau dont un porté à la gorge.

. **** ENTRE APPELANTS : Monsieur Robert Georges René X... ... 75116 PARIS comparant, assisté de Me WEISS-GOUT, avocat Madame Mathilde Yvonne Marie X... née Y... ... 75116 PARIS comparante