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881 résultats pour « Halluin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d3536b

Appel

4 août 2023

4 août 2023

certificat médical du 3 août du docteur [S] que la patiente tient toujours des propos délirants concernant son voisin qui ferait des bruits de nature sexuelle pour la faire partir et présente des hallucinations

Source officielle

Page 12 sur 45

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Journal officiel
Créations

HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT

SIREN 109201228Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUDITION

SIREN 991466228Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF

SIREN 821634003Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HALLUIN SIEGES

SIREN 400854584Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUTOMOBILE

SIREN 498094549Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

12/08/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 12

6690c75a0d808eb34e455686

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En particulier, le certificat médical de maintien établit le 10 juillet 2024 à 10h31 par le docteur [M], mentionne que le patient demeure agité , sthénique, menaçant, opposant, envahi avec des hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628e9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle présente des phénomènes d'automatisme mental et d'hallucinations accoustico-verbales. Il est fait état d'un voyage pathologique depuis l'Allemagne, Madame [P] étant seule à [Localité 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d36

Appel

9 août 2017

9 août 2017

postérieurs (21 et 24 juillet 2017) établis par les docteurs Z... et A... ont conclu au maintien de la mesure en notant que, sous traitement, l'état de Madame X... s'était apaisé, la patiente étant encore hallucinée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90161

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

(à savoir : désorientation, troubles cognitifs sévères avec hallucinations en rapport avec un état démentiel probable) et justifiant selon ce médecin l'ouverture d'une mesure de tutelle.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef2079cdc6046d47b06e9e

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[W] lui faisait constament des reproches sur sa mauvaise haleine, ainsi que le refus de celui-ci, à compter de 2018 de travailler avec elle. Les échanges de sms produits par l'appelante entre M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62cd0f0de91c8e9fcf0712cf

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

que l'entretien est peu productif en absence d'interprète en langue arabe alors que le patient ne parle couramment que cette langue.Le médecin précise que l'intéressé est calme et lui fait part d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f4372ccdc6046d472d1567

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

2026 du Dr [F] [C] n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil a établi la présence d'une apparition progressive d'un état délirant associé à un fléchissement thymique important, de probables hallucinations

Source officielle
CA

HO-recours JLD

69d9dd78cdc6046d47d95205

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[G] a déclaré être d'accord avec le diagnostic de schizophrénie mais qu'il n'a pas eu d'hallucinations, qu'il a un psychiatre plus expérimenté qui a évoqué non des hallucinations mais des spasmes musculaires

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6708c059445a086e2bcee0f1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

H] en date du 12 septembre 2024 a établi la présence d'agitation psychomotrice avec discours très désorganisé, gestes stéréotypés, troubles du comportement (se bat seul, soliloque), délire avec hallucinations

Source officielle
CA

Premier président

691476814322238c089a8628

Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

vu d'un certificat médical du docteur [G] indiquant qu'il tient un discours incohérent, présente des troubles du comportement avec persécution, et une agressivité verbale et souffre de probable hallucination

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02580_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, la SCI Le Tabernacle, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00819_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

septembre 2021 et un mémoire non communiqué enregistré le 29 novembre 2021, la communauté de communes du Ternois, représentée par la société civile professionnelle Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d918

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

l'arrêt de la Cour de ce siège du 10 décembre 2009, Madame X... était toujours domiciliée... à COMINES – bien que les conclusions de son Conseil signifiées le 11 mai 2009 mentionnent son adresse à HALLUIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

62c7c97bcb8dca058e3e7885

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Sur le fond: Le dossier comprend les certificats médicaux exigés par la loi, dont il résulte que la patiente tient un discours délirant et interprétatif, soutenu par des hallucinations acoustiques et

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62ce63a89a20ce9fcf1268e0

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le certificat de 24h du Dr [G] [O] décrit des hallucinations auditives, l'interessé se croyant victime d'un complot.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63577c9d21f86b05a77f6edd

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Présence d'hallucination accoustico-verbales. Elle dit avoir des pouvoirs surnaturels (...) Par son comportement elle se met en danger.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

652a310d7ed1ea83181125b2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

médicaux et de l'avis du psychiatre daté du 11 octobre 2023, la persistance d'un contact marqué par l'hostilité. « Le discours est centré sur des idées délirantes de persécution sous-tendus par des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

64d32c95ab0b21d969c834bf

Appel

8 août 2023

8 août 2023

d'un patient schizophrène dont les symptômes psychotiques persistent et qu'il exprime toujours des idées délirantes à tonalité persécutive sous-tendues par des interprétations pathologiques et des hallucinations

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

64f17ef892dd7fd9692bbc98

Appel

31 août 2023

31 août 2023

médicaux que l'état de santé de Mme [V] [Y] s'est amélioré depuis le dernier avis médical, daté du 7 août, et dont il ressortait qu'elle se montrait méfiante et interprétative, qu'elle souffait d'hallucinations

Source officielle