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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4b
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Mme X... ne justifie pas que Jade était plus souvent à ses côtés et notamment que depuis qu'elle a un logement à ... (bail à effet au 1er janvier 2013) Jade est le plus souvent chez sa mère. M.
Source officielleChambre 4-6
627f482b551627057d32de12
13 mai 2022
13 mai 2022
2022 N° 2022/ 163 Rôle N° RG 18/13253 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC467 [C] [I] C/ SARL ESEUTROP Copie exécutoire délivrée le : 13/05/2022 à : Me James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826c
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518270
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c1
8 février 2011
8 février 2011
né le 02 Septembre 1958 à SAINT JAMES (50240) ... ... 49000 ANGERS représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET assisté de Me BOULAY, Avocat Madame Danièle Y... et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94097
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Andrew James Y... Mlle Penelope Louise B... X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03713_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
C... a acquis le navire Jade Marine en 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecb
25 juin 2021
25 juin 2021
[M], la société Jade conseil ; ·débouter l'ensemble des intimés à savoir la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI [Adresse 6], la société Loft One, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eda
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil et CPI concluent également à leur mise hors de cause. Le CIFD sollicite sa mise hors de cause au motif qu'il n'a aucun lien contractuel avec les appelants.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edb
25 juin 2021
25 juin 2021
pour avocat plaidant Me Raymond LABRY, avocat au barreau de TOULOUSE SCI [Adresse 6] représentée par la SELARL Vincent MEQUINION ès-qualités de mandataire ad hoc, [Adresse 8] [Localité 7] SARL JADE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63bfb3645e2fbe7c9004394d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sanja VASIC, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SAS JAMA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Grégory LEURENT, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-5
6870a3262e3e3b1864ce22e2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2] Chambre 4-5 N°2025 /M N° RG 25/06187 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO23H ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Renata JARRE
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f01
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[E] à l'égard de la société CPI et mettre hors de cause la société Jade Conseil, - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88571
24 mai 2006
24 mai 2006
PETIT-QUEVILLY, apparaissait comme servant d'intermédiaire entre Tarik B... et plusieurs personnes se livrant à la revente de produits stupéfiants sur la région rouennaise, en l'occurrence Ghaice E..., James
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92882
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX 4 avenue de la Gare 36004 CHÂTEAUROUX Représentée par Me VERNAY-AUMEUNIER, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc1
18 avril 2011
18 avril 2011
Jamel Y...
Source officielle1ere Chambre Section 2
69facc7acdc6046d47be8beb
5 mai 2026
5 mai 2026
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [H] [K] épouse [A] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef5
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[V] ès qualités, des sociétés Loft One et Jade Conseil, de la BPE, du FCT Pearl (GE Money Bank), de la CAMEFI, sont sans objet ; .
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba45
17 avril 2024
17 avril 2024
de la jambe droite avec hématome du jambier antérieur ».
Source officiellePage 12 sur 185