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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac97
27 février 2008
27 février 2008
résulte du rapport d' expertise établi par Monsieur Francis D..., expert près la Cour d' Appel de REIMS requis par Monsieur le Procureur de la République, que le coup fatal a été porté sur le cercle de la jante
Source officielleChambre civile section B
6979e3d4cdc6046d47f6c14d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N° RG 25/00875 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MTRH N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à Me Luisa TABOUZI-JANOT
Source officielleCabinet D
65a387ad0e553d0008306aef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 19 GR -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Jannot, le 11.01.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Jourdainne, le 11.01.2024.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6022606414ecfb1c1c491046
2 février 2021
2 février 2021
[D] [Y], décédé [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Charlotte GODIN, avocate au barreau de PARIS substituée par Me Pierre JANOT, avocat au barreau de GRENOBLE, toque : B44 Madame [H] [Y],
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77b0d41e0057d43e243
12 mai 2022
12 mai 2022
Française demeurant [Adresse 3] [O] [I] né le 12 Septembre 1973 à [Localité 5] (24) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Emma BARRET de la SELARL BARRET - BERTRANDON - JAMOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa68c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a2109fccdc6046d4708f326
3 juin 2026
3 juin 2026
Madame Fabienne ROUGE, présidente de chambre rédactrice Monsieur Christophe BACONNIER, président de chambre Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente de chambre Greffier lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276ff
10 juillet 2025
10 juillet 2025
tribunal judiciaire de Grenoble en date du 30 novembre 2023 suivant déclaration d'appel du 03 janvier 2024 APPELANT : Monsieur [B] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Pierre JANOT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00104_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, Mme B A, représentée par la SCP Janot et associés, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleChambre Sociale
6162b2544abc2618d50e058c
25 avril 2012
25 avril 2012
Formation paritaire de GRENOBLE en date du 28 février 2011 suivant déclaration d'appel du 04 Mars 2011 APPELANTE : Madame [E] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre Sociale
61631c5c48f63659ca90a6c8
30 novembre 2011
30 novembre 2011
EUROMECAGRAPH [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me David BALLY (avocat au barreau de PARIS) INTIMES : Monsieur [Z] [N] [Adresse 7] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre Sociale
616333cef74a27a178b84336
12 janvier 2011
12 janvier 2011
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD (avoués à la Cour) et par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre Commerciale
616343ec88dc29ccde27f058
1 septembre 2011
1 septembre 2011
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e3cc25a97f0381f53c3
28 octobre 2014
28 octobre 2014
La société Juratoys, qui exerce une activité de conception, développement et distribution de jouets en bois, commercialisés sous la marque Janod, revendique des droits d'auteur sur les puzzles 'La France
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6216c7633dcd15b3aa5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
MARGAUX BEAUTE CONFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 7 10 22 à Me Nicole LAPUENTE Me Nissa JAZOTTES Me Jean-paul BOUCHE
Source officielleChambre Sécurité sociale
62c91a77f3eafe9fcf075e90
7 juillet 2022
7 juillet 2022
travail concernant l'un de ses salariés, Mme [J] [B] épouse [M], décrivant les circonstances de l'accident survenu le 14 décembre 2015 à 10H, dans les termes suivants: 'Mme [M] était en train d'enlever le jabot
Source officielle2e chambre sociale
6350e4c542150aadff23daf0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurore MENDES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS BELAMBRA CLUBS [Adresse 5] [Localité 6] (FRANCE) Représentée par Me Philippe JABOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357591b69e88a370fe49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357691b69e88a370fe57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Florence MARGUERITE, présidente Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357691b69e88a370fe59
2 octobre 2024
2 octobre 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePage 12 sur 52