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375 résultats pour « Jean Lamarque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dc4

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

rendue le : 26 Novembre 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 13 Décembre 2012 APPELANTS LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA, agissant par son agence générale Jean-Pierre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ed

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Jean X... né le 06 Mars 1932 à NOUMEA (98800) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9088e

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

DUCOS - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL REUTER-DE RAISSAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cc

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

toque : B0827 INTIMÉES SAS H & M LOGISTICS GBC FRANCE Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 45 rue du Commandant Rolland-93350 LE BOURGET Représentée par Me Jean

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CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92116

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Né le 20. 09. 1941 à Montfermeil ... 75015 PARIS Représenté et assisté par Me Julien MAUPOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E311 substituant Me Jean-Marie VIALA, avocat au barreau de PARIS,

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

635236a48c924eadffcc4770

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

assistée par Me Charles-Eric Thoor, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE Madame [F] [O] épouse [U] née le 16 Mars 1974 à [Localité 9] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Philippe

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Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978b

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul SEBILEAU, Président Madame Gilberte PONY, Conseillère Monsieur Thierry LAMARCHE, V.P placé Qui

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CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cefa

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller : Madame Anne JOUANARD, Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe0d

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

: L'affaire a été débattue le 23 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, Régis LAFARGUE

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afdbcdc6046d47381ea6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ ES : [C] [U] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Jacques ROORYCK de la SAS

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1ère CHAMBRE CIVILE

68f7156fa0214f9bf6ab151c

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bénédicte LAMARQUE

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Ensemble, ils s'arrêtaient en face de son domicile où se trouvaient déjà Moïse et Elia A..., Gabriel et Axel Y..., Gildo, Joachim et Jeiss Z..., Jean-Philippe et Thomas J..., Fideli K... et Jean-Paul H

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1ère CHAMBRE CIVILE

679334ce54e6f046d26ca4c2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [O] [D] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Mutuelle MACSF [Adresse 3] Représentées par Me Jean-Jacques

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Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a340

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

représenté par son syndic, la GENERALE FRANCAISE DE GESTION IMMOBILIERE "GFGI", ayant son siège ..., représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour, assisté de Maître Jean-Charles Z..., avocat

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Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe02

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

L 5-98849 NOUMEA CEDEX Concluant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président

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Pôle 1 - Chambre 3

6360ca543c369c7f74996eda

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d9e1d7564000872dcd9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 novembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame ROUAUD-FOLLIARD Catherine, présidente, et Madame Bénédicte LAMARQUE

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Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e0

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté sur l'audience par Me Jean-philippe ALVES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

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Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903bf

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président, Régis LAFARGUE

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