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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6598fc472cd0ee00081f4365
5 janvier 2024
5 janvier 2024
[S] [G] né le 28 Août 1976 à [Localité 3] de nationalité Moldave déclarant à l'audience être né en Ukraine, à [Localité 2] RETENU au centre de rétention du [1] assisté de Me Robert Joory, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538882513cb5adff943733
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Adresse 2] [Localité 4] née le 14 Octobre 1974 à Saint - Brieuc (22000) Tous deux représentés et assistés de Me Sarah EL HAMMOUTI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0572 substitué par Me Joffrey
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ab
8 juin 2006
8 juin 2006
75013 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoués - N du dossier 736/05 Rep/assistant : Me Aimery DE JOUFFROY
Source officielle1re chambre 1re section
6346597ec024d1adffef770f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
membre de la SCP [D] [B], Isabelle LERMINIER-GRANDIERE, Isabelle RIQUIER-NEUVILLARD, David VINCENT, titulaire d'un office notarial, venant au droit de de la SCP Lionel THOMAS, Marie-Hélène MORAND DE JOUFFREY
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11e
26 mars 2008
26 mars 2008
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT SIX MARS DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) SA ETIENNE LACROIX 6 boulevard de Joffrery
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da31
24 mars 2011
24 mars 2011
des attestations circonstanciées témoignant de l'alcoolisme de Madame X...mais également de son attitude envers lui lorsqu'elle se trouve sous l'emprise de l'alcool : - l'attestation de Monsieur Joeffrey
Source officielle8e Chambre C
6033e044417c1391a2ea640a
16 mars 2017
16 mars 2017
8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2017 N° 2017/ 161 Rôle N° 15/05557 [I] [E] SCI SUD DES BAOUS SCI LES VALLIERES C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL NICE JOFFRE
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1b
15 avril 2024
15 avril 2024
la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [M] [W] domicilié professionnellement Polyclinique [18] - [Adresse 14] Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89596
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Il résulte aussi de l'attestation A... que celui-ci situe l'agression à 19 heures 30 et soit avenue FOCH soit avenue JOFFRE ; Il résulte enfin de l'attestation de Monsieur B... qui a assisté à la scène
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cdec25a97f0381f4b18
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Le transport devait se dérouler du site de fabrication de la société CSM Bessac à Saint Jory jusqu'à Alger .
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb38
27 septembre 2007
27 septembre 2007
leur charge une éventuelle remise aux normes ; Que tel n'est manifestement pas le cas ainsi que le confirment la SECAT, l'expert, le registre d'entretien de la chaudière vendue par la blanchisserie JOUFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93178
15 avril 2016
15 avril 2016
APPELANTE SAS CONSULTANTS IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, no Siret : 397 657 941 ayant son siège au 54, rue Jouffroy
Source officielleChambre de la Proximité
63b7cdd56b63637c907b7daa
5 janvier 2023
5 janvier 2023
janvier 2022 APPELANT : Monsieur [L] [E] exerçant sous l'enseigne AB AUTO MOTO né le 23 mai 1969 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté par Me Isabelle JORON
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00526_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
décision du 28 septembre 2021 par laquelle le maire de Perpignan a exercé au nom de la commune le droit de préemption urbain pour l'acquisition d'un ensemble immobilier situé 107 avenue du maréchal Joffre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f002161b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ETB prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laetitia JOFFRIN, avocat au barreau de MEAUX, toque : 29
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ffb
10 mars 2004
10 mars 2004
LACROIX RUGGIERI 6 boulevard de Joffrery 31600 MURET représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de Me PREEL, avocat INTIMÉS : Monsieur Lionel LE X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9396d9e13277d6e38c2
20 avril 2022
20 avril 2022
représenté par son syndic, la société COFEGI GESTION, SAS immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 304 367 568 C/O Société COFEGI GESTION [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Loren MAQUIN-JOFFRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b20ee6c4cf860008dff58c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
JOFFRE [Adresse 2] - [Adresse 1] [Localité 5], représenté par son syndic, la SAS FONCIA AMYOT GILLET [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me David CHICH substituant Me Jean-Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85562
2 mars 2001
2 mars 2001
en la forme, Rejette la fin de non recevoir tirée de la prescription quinquennale, Avant dire droit au fond, ordonne une expertise et désigne pour y procéder Mr Pierre GIROUX, 8 place du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
et assisté de Maître Bernard NOYER, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BORDEAUX, demeurant Maison de l'Avocat - 18-20 rue du Maréchal Joffre
Source officiellePage 12 sur 25
SELARLU Catherine Joffroy
16/07/2026
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SARL JOFFROY
10/07/2026
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MENUISERIE JOFFROY
07/07/2026
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JOFFROY MEUNIER MACONNERIE
03/07/2026
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SARL JOFFROY
30/06/2026
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