Les consorts [E] [Y] exposent qu'[C] [E] [Y] a présenté de nombreuses luxations et fractures sur le corps, un traumatisme abdominal, ainsi qu'une importante plaie à la joue droite.

AQUITAINE REHABILITATIONS Vu l'assignation en référé délivrée par la société CAVALIER-JOVE, huissiers de justice à Pau en date du 5 juillet 2022 par Madame [G] [C] ayant pour avocat Me [D], avocat

INTIMEE : Société BERNARD TRUCKS MP: [D] [F] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN substituée par Me Jorge

par la ministre des affaires sociales et de la santé à sa demande de communication, par courrier électronique, des documents suivants: 1) les documents concernant la décision du 27 novembre 2013 (JORF

l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Christelle Y... épouse X... ... 35064 RENNES Appelante, comparante en personne, assistée de Me Catherine JOSSE-TIRIAU

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.

Bâtiment D-Toga 20200 BASTIA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP SCP CASALTA GASCHY, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josée X...épouse E...

: 10/ 08772 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 27 Juin 2006, enregistrée sous le no 06/ 3804 APPELANT Madame Carine Marie Josée

acromioplastie est pratiquée le 5 avril 2017, - la reprise du travail s'effectue le 16 octobre 2017, - l'examen clinique du médecin conseil conduit celui-ci à retenir une raideur de l'épaule avec test de Jobe

Novembre 2020 APPELANTE : Madame [E] [T] 7 impasse des Murailles La Croix Saint Leufroy Crevecoeur 27490 CLEF VALLEE D'EURE ayant pour conseil la SCP CABINET D'AVOCATS AIGNEL & PERRAY-JOSSE

SCI JOJUMA immatriculée au RCS de FREJUS Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous

LONDRES et de l'annulation de ce produit sans aucune explication de la part de la rédaction de la société EURONEWS, certains journalistes s'étant réjouis de cette décision et ayant poussé un cri de joie

RG N : 13/ 01439 AFFAIRE : Mme Inès, Marie-Josée X... C/ M. Jessy Y...

Joaquim X..., Mme Marie-Josée Y... épouse X... C/ M. Julien X...

JOSE FERREIRA EIRL C/ [R] [B] Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE

Greffier : Mme Marie-Josée BOYER, Greffier.

Greffier lors des débats : Mme Marie Josée CAPELANY, Greffier.

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Gaëlle Buseine, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Josée