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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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14 septembre 2011
14 septembre 2011
L'activité de production se découpe en trois grands secteurs : assemblage de machines... usinage et mécano soudure des pièces maîtresses...
Source officielleChambre 4 SB
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
métallier soudeur depuis 1998 par la société [4], travaillait en équipe de 2x8 heures (de 5h à 13h et de 13h à 21h), à raison de 36h/semaine, étant occupé à la réalisation en totalité de bras spéciaux mécano
Source officielle18e Chambre
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22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur [W], reconnaissant que les factures litigieuse portaient bien ses initiales ainsi que les numéros de bons de son livret de commande, et se bornant à faire état d'une probable commande des 'mécanos
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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27 septembre 2011
27 septembre 2011
S'agissant du porteur 437, le rapport daté du 11 avril 2005 relève que 'le porteur présente un défaut grave: la pièce mécano soudée qui constitue l'articulation est le siège de criques de soudure.' et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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1 février 2012
1 février 2012
TERRIER, a son siège social à [Localité 2] (Rhône) et y exerce l'activité de tôlerie industrielle, mécano-soudure, assemblage, peinture et cataphorèse ; Son personnel non cadre relève de la convention
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Concernant la baisse du prix du joueur sur la plateforme TransferRoom le 30 janvier 2020, l'[Localité 5] SC précise que cela n'a pas été fait en début de mercato, comme l'affirme l'appelant, mais à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
[K] [X] (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE SAS MAIN SECURITE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1131 COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
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3 avril 2014
3 avril 2014
Kahina, ... à Villeneuve la Garenne (92390) ; Dans le cadre de l'aménagement de peine, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
maison mère de l'emprunteur et qui ne sera rémunérée et remboursée que grâce aux flux générés par l'emprunteur, la définition retenue par l'appelante ne pouvant être retenue ; - la garantie CfD-Merchant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
Cette réorganisation avait pour objectifs un changement de stratégie de maintenance, un travail plus généraliste (disparition à terme de la segmentation électro/mécano) avec le constat de trop de personnel
Source officielle4eme Chambre Section 1
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13 mai 2022
13 mai 2022
Ainsi la formation organisée pour la société Milesi-Mecano du lundi 22 au jeudi 24 mai porte mention du nom de M.[E] en qualité de formateur.
Source officielleSociale C salle 1
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
Comment se fait-il que tu ne peux pas le signaler à notre mécano pour réparer et conduire un véhicule en état de marche correct ' ».
Source officielleChambre Commerciale
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
soit rendu ce jour, Faits et procédure La SAS L'atelier du laser est une société spécialisée dans les travaux de découpe laser de pliage, taraudage, marquage de tous métaux, tôlerie mécano-soudure
Source officielle1ère Chambre
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8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 2] * CPCM * SNC Pretet * Ec'Lor Expertise Comptable * SARL le Pétrin * [Adresse 8] * MPG Conseil Expertise * Maison Cottin * Seguin Maîtrise d'oeuvre * INCO * mairie de [Localité 6] * Mécano
Source officielle1ère Chambre
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8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 2] * CPCM * SNC Pretet * Ec'Lor Expertise Comptable * SARL le Pétrin * [Adresse 7] * MPG Conseil Expertise * Maison Cottin * Seguin Maîtrise d'oeuvre * INCO * mairie de [Localité 5] * Mécano
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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22 avril 2025
22 avril 2025
mécanicien, utilisait une scie à ruban pour la découpe de faux-planchers en bois, alors qu'il intervenait au sein du [5] pour des 'travaux mécaniques portant sur les faisceaux secondaires, usinage, mécano-soudure
Source officielle4ème Chambre Section 3
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21 mai 2026
21 mai 2026
[A] procédait au montage des pièces mécano soudées, puis qu'il mettait ces pièces sur un gabarit ou une table à soudure afin de les souder, et enfin qu'il conduisait un chariot élévateur afin de débarrasser
Source officielleChambre 1-9
6348ff2563d497adffda3e5a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[W] de la société Mercator, s'est alors substitué le 12 juin 2006 à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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4 avril 2024
4 avril 2024
A l'occasion du mercato (marché officiel des transferts de joueurs d'un club professionnel à un autre) de 2018, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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12 mai 2022
12 mai 2022
nationalité Française Retraité, demeurant [Adresse 6] [C] [E] épouse [J] née le 29 Novembre 1951 à [Localité 7] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Kalina
Source officiellePage 12 sur 16