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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f1
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 4 Décembre 2007 en audience publique.
Source officielleChambre 1-1
66162bd099851e0008f1e444
9 avril 2024
9 avril 2024
156 Rôle N° RG 20/04527 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZO6 [U] [K] C/ [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Mohand CHIBOUT - Me Pascale PENARROYA-LATIL
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3429
25 janvier 2018
25 janvier 2018
25 JANVIER 2018 N° 2018/0021 Rôle N° 16/08151 SCI [Adresse 1] C/ SA RESIDENCE HOTELIERE OPEN Grosse délivrée le : à : Me Pascale PENARROYA-LATIL
Source officielle8e Chambre C
6034f4d03d987a22d2d8d6fa
21 juillet 2016
21 juillet 2016
DIFFUSION IMPORTATION DE VEHICULES A MOTEURS PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me LATIL
Source officielle3e Chambre B
60370f3e50c8d1a9caa93416
18 juin 2015
18 juin 2015
LATIL Décision déférée à la Cour : sur déclaration de saisine de la Cour suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date du 29 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n
Source officielle3e Chambre A
6162558cbfc8340a0e74b861
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DÉCEMBRE 2013 N°2013/521 Rôle N° 11/17503 [G] [J] SARL CONCEPT INGENIERIE C/ [R] [U] [U] [X] [D] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
Source officielle4e Chambre B
61628cce293034a8c342f6e4
2 mai 2013
2 mai 2013
B ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 om N° 2013/189 Rôle N° 12/08416 SCI NAXOS C/ [U] [R] [H] [G] veuve [R] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
Source officielle4e Chambre B
6162f6f3b807dfe813d296f3
7 mai 2012
7 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 07 MAI 2012 OM N° 2012/ 189 Rôle N° 10/03986 [B] [H] C/ [I] [F] [Y] [O] Grosse délivrée le : à :la SCP LATIL
Source officielle1re Chambre B
6162fdf23ebbdffcbea6aa4f
7 juin 2012
7 juin 2012
SUN IMMOBILIA Grosse délivrée le : à : SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Décision déférée à la
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541c
21 mars 2001
21 mars 2001
BÉNÉFICIAIRE DE L' AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE NUMÉRO 96/10211 DU 25/11/1996 représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour Plaidant par Maître Ouassini MEBAREK, Avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège. 8, rue Jules Moulet-13006 MARSEILLE représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a606
25 mars 2008
25 mars 2008
PROVENCE INTIMES COMPAGNIE DIRECT ASSURANCES poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié,163-167 Avenue Georges Clémenceau-92742 NANTERRE CEDEX représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
Source officielle8e Chambre C
615e0d09c25a97f0381f4b79
12 février 2015
12 février 2015
2015/ 99 Rôle N° 13/15591 SARL G SPORT INTERNATIONAL C/ SCP JP LOUIS & A LAGEAT SAS URBAT PROMOTION Grosse délivrée le : à :SIMON THIBAUD JAUFFRES LATIL
Source officielle8e Chambre C
6162dcfecadecb9ef7c7e05a
15 décembre 2011
15 décembre 2011
HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à :LATIL SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 10 Septembre 2009 enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b786
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C / SA AGF IART Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX- EN
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Grosse délivrée le : à : LATIL BLANC COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 24 Septembre 1998 enregistré au répertoire général
Source officielle2e chambre sociale
68709fd1f0cfe7ae188fea88
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[H] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.
Source officielle6e Chambre B
60330214b50d7b74adb3c500
17 octobre 2017
17 octobre 2017
PENARROYA LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de TOULON en date du 15 Mars 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 10/03872.
Source officielle1ère Chambre A
603209b596b9184187715c0f
15 mai 2018
15 mai 2018
de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Sandrine MOIROUD-BESSE, avocat au barreau d'AVIGNON, Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON Madame [
Source officielle1re Chambre B
61624a72a68110eae5b68f37
10 avril 2014
10 avril 2014
PENARROYA-LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Gilbert SAUVAGE, avocat au barreau de PARIS.
Source officiellePage 12 sur 150