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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
662b43edfe25450008314b2a
25 avril 2024
25 avril 2024
exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 23/02600 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 16 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [U] [R], représenté par Me Laurence PIPART-LENOIR
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0e
23 mai 2011
23 mai 2011
2010, enregistrée sous le no 07/ 01827 APPELANT Madame Valérie Paule Y...épouse Z... ... 59120 LOOS Représentant : la SCP THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Laurence PIPART-LENOIR
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90011
6 décembre 2012
6 décembre 2012
06610 LA GAUDE Représenté par Me Robert ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS et SARL SAGECOM ZA des Séguinières 72300 SABLE S/ SARTHE Représentée par Me BONY, avocat substituant Me Hervé LENOIR
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02541_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
B, représenté par Me Lemonnier, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 19 septembre 2022 ;
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6037154c30e803af9e605657
12 juin 2015
12 juin 2015
Déplorant une panne provoquée par une fuite d'huile, elle l'a déposé le 18 mars 2011 au garage Lesnis, concessionnaire de la marque à [Localité 5].
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02345_20230808
8 août 2023
8 août 2023
mars 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision de l'ambassade de France en Guinée et en Sierra Léone
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68105eb7f4420d4e95ca2a24
28 avril 2025
28 avril 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25/77 N° RG 25/00275 - N° Portalis DBVL-V-B7J-V4TE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine LEON
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8aced
24 août 2007
24 août 2007
né le 17 Février 1964 à FREETOWN (SIERRA LEONE) de nationalité Sierra Leonaise Non Comparant (Audience devant le Tribunal Administratif en cours) Représenté par Maître CLEMENT, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2da
31 mars 2008
31 mars 2008
c / Madame Léonie A... divorcée B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f540
4 avril 2012
4 avril 2012
LENOIR à MONTAUBAN a fait l'objet d'une procédure de sauvegarde par jugement du tribunal de commerce de MONTAUBAN du 3 juin 2008, Me X... étant désigné en qualité de mandataire judiciaire. La S. C.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67f4b114da16d54af38e6264
7 avril 2025
7 avril 2025
Français, non inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, qui a prêté serment à l'audience, En présence de Madame [K] [I] alias [N] [G], née le 28 Avril 1996 à [Localité 2] (SIERRA-LEONE
Source officielleChambre des étrangers-JLD
671894b2d8ceca1cd701923c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par décision du 5 août 2024, la préfecture de la Vienne a fixé la Sierra Leone et tout pays dans lequel il est légalement admissible comme pays de renvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714d
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Mme Léone Y... épouse X... M. Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e809
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Cette dernière a alors été affectée au sein de l'IME Léonce Malecot où elle exerçait ses fonctions dans le cadre de la prise en charge de personnes polyhandicapées, plus particulièrement, des adolescents
Source officielle3e chambre sociale
64a66066bbd03a05db9652c5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
L'HERAULT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE : Madame [U] [E] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL
Source officielle4ème Chambre
671894bcd8ceca1cd70192dc
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de l'aide juridictionnelle totale numéro n° 35238- 2024-004439 du 04 juin 2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3] Représentée par Me Fabien BARTHE de la SELARL CABINET LEMONNIER
Source officielle2e chambre civile
67ef6c919a9834ffd825fbdf
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [Y] [Adresse 6] Mme [L] [Z] épouse [Y] [Adresse 6] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60330c1e29a7297e4cdc6c0c
11 octobre 2017
11 octobre 2017
. *** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE : Monsieur [K] [O] a été engagé par la société LEON GROSSE par lettre d'embauche pour un poste dans sa filiale GT CONSTRUCTION qui deviendra LEON GROSSE
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d89
10 mai 2022
10 mai 2022
Banque Populaire a également sollicité auprès du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Fort-de-France l'appréhension du véhicule présentant les caractéristiques suivantes : ' Marque : SEAT Leon
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68105eb7f4420d4e95ca2a22
28 avril 2025
28 avril 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25/78 N° RG 25/00279 - N° Portalis DBVL-V-B7J-V4YG JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine LEON
Source officiellePage 12 sur 83
Leonis Invest Unique
28/08/2026
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LEONIX EVENTS
28/08/2026
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LEPRUN, Léonie
26/08/2026
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GRIFO, Lorenza, Leoni
26/08/2026
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BARRÉ, Nathalie, Léonie, FONT
26/08/2026
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