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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85721
17 mai 2001
17 mai 2001
Elle ajoute que la Société TELCI n'a jamais exécuté de prestations correspondant à la maintenance litigieuse.
Source officielle1ère Chambre
63cb92b09c02507c9078dc99
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Y] de payer la somme de 9 274,12 euros à la société Socovi Maintenance.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64b0e7dcc42a2105dbc59bb7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[K] [B] (père), en application des dispositions de l'article L.3212-3 du Code de la Santé Publique (urgence), Vu la décision du directeur du Centre Hospitalier Spécialisé [4] maintenant l'intéressée
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b43
26 décembre 2001
26 décembre 2001
Le 1er mars 2000, Louis Z... maintenait ses déclarations initiales et contestait formellement les explications d'Antoine Y... du 10 février 2000.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebc3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par requête du 13 février 2023, la société Maintenance Technique Optimisée a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebc7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par requête du 13 février 2023, la société Maintenance Technique Optimisée a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebc9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par requête du 13 février 2023, la société Maintenance Technique Optimisée a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebcb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par requête du 13 février 2023, la société Maintenance Technique Optimisée a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebcf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par requête du 13 février 2023, la société Maintenance Technique Optimisée a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06efd0451e8318d0ebdd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par requête du 13 février 2023, la société Maintenance Technique Optimisée a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00708_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Elles soutiennent que : - la mise en cause de la société Agniel Maintenance n'est pas dépourvue d'utilité dès lors que celle-ci est en charge d'une mission de maintenance relative à une partie des installations
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672ca
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TRAVAUX PUBLICS ET MAINTENANCE (TPM) C/ S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00320_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
1 798,66 euros au titre respectif des mois d'octobre à décembre 2021 ; - d'annuler la décision du 13 avril 2022, le certificat administratif et l'état de solde comptable annexé, en tant qu'ils maintiennent
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00922_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
La SAS LTDM Maintenance exerçait une activité de maintenance industrielle. Elle était assujettie à la TVA en application du I de l'article 256 du CGI.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01718_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Saisi par la société OFP Maintenance d'une demande d'autorisation de licencier M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01719_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Saisi par la société OFP Maintenance d'une demande d'autorisation de licencier M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01720_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Saisi par la société OFP Maintenance d'une demande d'autorisation de licencier M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603622f0e9c19b86578edc67
11 décembre 2015
11 décembre 2015
Le 14 mars 2014, la société CER a indiqué à PARFIP que les contrats étaient résiliés par suite de la non exécution des contrats de maintenance depuis le 13 février 2012.
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2533bcaf505db696b17
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sur la demande de nullité du contrat de maintenance signé par M. [S] avec la société Olicopie et la demande de nullité subséquente du contrat signé par M.
Source officielle6ème Chambre
6793332132b173f45a7c8d3f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
à compter du 19 février 2021 - débouté la SAS Barou Equipements du surplus de ses demandes - débouté la SAS CMI Maintenance Est de ses demandes - condamné la SAS CMI Maintenance Est au paiement de
Source officiellePage 12 sur 952