Cependant, la présence dans les locaux litigieux de nombreux objets à usage domestique tels que des tables, des chaises, deux réfrigérateurs-congélateurs, une gazinière, un matelas deux places, un matelas

Je vous joins d'autres clichés montrant les lits vides sans matelas dans les autres chambres, et vous précise que les structures sont fixées au sol et ne peuvent être déplacées pour des raisons de sécurité

précise les conditions de travail de celui-ci, relatant notamment que, dans un milieu clos et non ventilé, il devait habituellement pour démonter les collecteurs et tuyauteries enlever manuellement les matelas

d'incinération, rappelant qu'est seul autorisé l'écobuage de petits végétaux en période verte, toute autre forme d'incinération étant interdite, notamment l'incinération de déchets de gros volume (matelas

alléguée de ventilation aurait eu des effets qui même cumulés avec la superficie disponible réduite, les conditions de séparation des toilettes et le fait d'avoir dû durant une période dormir sur un matelas

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Caroline PARANT, Conseillère Greffier, lors des débats : Laureline DANTZER

Nous avons également retracé des ordres de livraison d'au moins 5 matelas, d'au moins 2 sommiers et de 7 colis au domicile de votre vendeur, Monsieur [P], [Adresse 3] Nous avons également retrouvé des

avait alors été ajouté sur la plate-forme d'arrivée, le tronc de l'arbre demeurant protégé par un seul matelas.

Y... utilisait ce matelas pour se refuser à tout devoir conjugal, * qu'enfin, le premier juge a justement écarté le grief d'agressivité ; - qu'en revanche, les fautes de l'époux sont patentes et peuvent

D pour le compte de la société Danta, ils n'en justifient pas alors que la charge de la preuve leur incombe ainsi qu'il a été dit au point 20 du présent arrêt.

ans, il a été coupé de tout contact avec sa famille, étant incarcéré à [Localité 5] alors qu'il habitait à [Localité 4], et qu'il a vécu dans des conditions indignes de promiscuité, dormant sur un matelas

produite par ce dernier faisant état d'une naissance le 5 juin 1996 à Kinshasa en s'étonnant qu'un tel acte ait pu lui être délivré par la commune de Matete alors que l'intéressé habite la commune de Makala

Par ailleurs, il ressort de l'historique du suivi du détenu qu'il a bénéficié d'un matelas médical et de la commande d'un fauteuil roulant neuf adapté.

Couchée sur un matelas, elle avait été partiellement déshabillée puis pénétrée à plusieurs reprises pendant au moins une heure par trois personnes différentes.

Couchée sur un matelas, elle avait été partiellement déshabillée puis pénétrée à plusieurs reprises pendant au moins une heure par trois personnes différentes.

Couchée sur un matelas, elle avait été partiellement déshabillée puis pénétrée à plusieurs reprises pendant au moins une heure par trois personnes différentes.

Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-003718 du 19/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

[Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004912 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Bernard franck MACERA