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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e07892cdc6046d4769c1ef
15 avril 2026
15 avril 2026
ARRET N° [G] C/ S.A.S. [1] copie exécutoire le 15 avril 2026 à Me MARCELIN Me FERREIRA COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a0
25 août 2022
25 août 2022
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle1ère chambre
662b43ccfe2545000831493a
25 avril 2024
25 avril 2024
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielleChambre 1-11 référés
68676bd2fdaf41a8356be5f5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Syndicat des copropriétaires de la résidence MANOIR DE LA REINE [Localité 21] sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, le Cabinet MARCELLIN
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8df
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard [T] toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me [N] [T] VILLARTAY -Me Marceline
Source officielle1ère chambre
65b365c61d7564000872e071
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle1ère chambre
65b365ea1d7564000872e083
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielleService des Référés
62da3e542eb797effb070388
20 juillet 2022
20 juillet 2022
DIKER INGENIERIE 24, Rue Marcelline 38800 LE PONT DE CLAIX/FRANCE représentée par Me Antoine BARRET de la SELARL DECOMBARD & BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique
Source officielleChambre commerciale
66863d1eb1dbbe3bae600498
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DENIS en date du 20 SEPTEMBRE 2023 - RG n° 22/01401 - suivant Requête - procédure au fond en date du 19 FEVRIER 2024 REQUÉRANT : Monsieur [T] [F] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marceline
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ea
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Monsieur Olivier X... ... 48250 LA BASTIDE PUYLAURENT Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Postulant, avocat au barreau de NIMES, Représenté par Me Roland MARMILLOT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02457_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Jean-Marcelin B... et D... A... ont demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler l’arrêté du 26 juillet 2021 par lequel le maire de La Mulatière a délivré à M. C...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01918_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Par un mémoire enregistré le 22 mai 2025, la société civile de construction vente 2JROSNY représentée par Me Marcelin et par Me Bonneau (A.A.R.P.I.
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. MEDIATISc/Monsieur Michel X
6253cc1abd3db21cbdd8f22f
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Marceline LOISON ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b9
22 mars 2012
22 mars 2012
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Marceline
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a2
25 août 2022
25 août 2022
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle2ème chambre section A
6274bce52799a9057d5dd1a9
5 mai 2022
5 mai 2022
Bruno Marcelin, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4375331f58c9ee86f8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 304 602 956, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 14] [Localité 5] Représentée par Me Marceline
Source officielleChambre commerciale
665abaec97d5920008107fdc
4 avril 2024
4 avril 2024
COMMERCIALE DE SAINT DENIS en date du 15 NOVEMBRE 2023 - RG n° 22/01864 - suivant Requête en date du 27 NOVEMBRE 2023 REQUÉRANT : Monsieur [T] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Marceline
Source officielleChambre commerciale
66863d1eb1dbbe3bae600496
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DENIS en date du 20 SEPTEMBRE 2023 - RG n° 22/01402 - suivant Requête - procédure au fond en date du 19 FEVRIER 2024 REQUÉRANT : Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marceline
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f57
30 mai 2002
30 mai 2002
Barreau de SAINT-NAZAIRE Madame Danièle ESTAY DELPIRE Kerozan 44350 GUERANDE comparante en personne, assistée de Me André TINIERE, Avocat au Barreau de SAINT-NAZAIRE Monsieur Christophe RICHARD 18, rue Marcelin
Source officiellePage 12 sur 22