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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur CECCON X
6253c8f2bd3db21cbdd86c69
13 novembre 2003
13 novembre 2003
machine à calandrer 3 cylindres, dont la fonction est de former des rouleaux de caoutchouc bruts en vue de produire des plaques destinées à la fabrication de semelles.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f4
17 janvier 2008
17 janvier 2008
fournies par la société SODEMAT, et plus particulièrement sur la machine destinée à la fabrication des rouleaux de calage, la conception était trop légère au plan mécanique, insuffisamment élaborée au
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d595
2 février 2011
2 février 2011
Pour la livraison de la machine, la SARL CORSE BLANC a fait appel aux services de la société ROCCA TRANSPORTS.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b4e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MACHINES AGRICOLES MORILLEAU C/ S.A.R.L.
Source officielleProtection sociale
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26 novembre 2019
26 novembre 2019
Nature de l'accident : manche de commande bloqué avec cardan. Objet dont le contact a blessé la victime : Machine de test de rotation/bruit de Nez de Pont'.
Source officielleChambre commerciale
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
à son obligation de conseil en commandant auprès de la société Balfor une machine qui n'était pas adaptée aux besoins de son client'; - la société CMT a très rapidement loué une autre machine bien plus
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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14 avril 2023
14 avril 2023
sur deux sept barres de matière d'environ 10 kilogrammes dans les quatre machines, soit 28 barres, qu'elle doit ranger les pièces dans les alvéoles à raison de 120 pièces par équipe et par machine, soit
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c8
2 février 2001
2 février 2001
Le moteur du véhicule a cassé au mois de janvier 1998 et Mademoiselle Y... n'a pu obtenir la réparation du véhicule par la société DREAM MACHINE au titre de la garantie contractuelle attachée au moteur
Source officielle1ère Chambre
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23 mars 2010
23 mars 2010
s'il disposait d'un local et d'un mobilier adapté et ne rapportait pas la preuve de sa volonté de prendre en location une « machine relativement compacte et simple d'utilisation».
Source officielleChambre Civile
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle rappelle que la société Sany Guyane devenue Sun TP a facturé à la société SNC Syndom la machine SY26 et à la SNC Ternes la machine SY265 que les sociétés Sun TP et Mat Pro Diffusion ont prétendu ne
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772e
25 mai 2005
25 mai 2005
Dit que la machine vendue doit être restituée, ou sa valeur. Dit n'y avoir lieu à astreinte.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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22 avril 2025
22 avril 2025
La cour retient tout d'abord que l'employeur avait ou devait avoir conscience du danger représenté par la machine à scie qui a été utilisée, en raison de la nature même de ce type de machine et des risques
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b9eb085fa94a7939faa
4 octobre 2018
4 octobre 2018
La société Brother France a également acquitté, pour les MMF destinées au marché français, la taxe sur la reprographie prévue par l'article 159 AD de l'annexe IV du code général des impôts.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Se plaignant de dommages subis par la machine à l'occasion des prestations confiées à M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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22 avril 2025
22 avril 2025
Elle a pris toutes les mesures pour préserver la santé et la sécurité de Mme [S] : - son règlement intérieur rappelait l'interdiction d'ouvrir une machine en marche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b937cdc6046d471a6099
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La maintenance les ressoudais et nous les remetais en service sur cette machine au lieu de les changer. Pour info c'etais une machine très dangereuse il y avait de l'insécuriter. (...)
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229f0d2fa6fd0f80404a9
20 avril 2023
20 avril 2023
[W] ès-qualités d'ancien représentant légal de la société Cominor, et la société La Mancha Holding ont interjeté appel de ce jugement par déclaration du 27 octobre 2022.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01756_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Dans le cadre d’un marché de fournitures à procédure adaptée, signé le 16 juillet 2014 avec la SARL Arketype, l’université de Toulon a acquis une machine de découpe, gravure, laser, de marque « Laser Yag
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfbf2bdbd8318d808c7
20 juillet 2023
20 juillet 2023
MASCHIO GASPARDO FRANCE Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [X] [Y] né le 11 Septembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162dd04cadecb9ef7c7e188
20 juin 2012
20 juin 2012
Présidée par Mireille SEMERIVA, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Sophie MASCRIER
Source officiellePage 12 sur 456
SARL MASCHIO
21/07/2026
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MASCHI, Morgane Marie
19/07/2026
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Siempelkamp Maschinen- und Anlagenbau GmbH
05/07/2026
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MASCHIO GASPARDO FRANCE
05/07/2026
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SEL DU DOCTEUR MASCHINO
09/06/2026
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