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3 511 résultats pour « Matt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_24VE01776_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

B... était inscrit en master 1 « Energie », à l’université de Cergy-Pontoise, pour l’année universitaire 2019-2020, puis en master 2 pour l’année universitaire 2020-2021.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Le Moullec, Matthias, Christophe, David

SIREN 938963667Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE MATTANA

SIREN 377615067Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

31/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

MATTEZI, BBRM

SIREN 983875667Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

Cession du fonds de commerce de sandwicherie, traiteur, glace, confiserie, boissons non alcoolisées, vente à emporter, café, salon de thé, restauration rapide, s'appliquant aux éléments incorporels pour 182 000 euros et aux éléments corporels pour 19000 euros. Cession sous acte authentique en date du 30/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 18b Avenue de la Pécardière 72470 Saint-Mars-la-Brière

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATTA

SIREN 325527778Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Créations

MASNOU, Matthieu, Louis, Henri

SIREN 102762036Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/07/2026

Voir →

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00275_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) 44 rue de Lorraine a demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2020 par lequel le maire de Mantes-la-Jolie

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE00015_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

douanes et droits indirects de Paris-Ouest a rejeté la candidature de la SNC Calequisse dans le cadre de la procédure d'appel à candidature pour l'implantation d'un débit de tabac sur la commune de Mantes-la-Jolie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01268_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Elle soutient que : - elle a validé ses années d'études de français langue étrangère, elle a ensuite rencontré des difficultés préjudiciables au bon déroulement de son master en aménagement et urbanisme

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00728_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Il soutient qu'il n'a pas commis d'erreur d'appréciation en rejetant le titre de séjour demandé par l'intéressé qui suit une formation de master à distance et ne nécessite pas de titre de séjour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd86700

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

MASTER MAC, S.A.R.L. MANUFACTURAS S0FY SL, S.A.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03324_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

692e927d15321910675b3290

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[G] [V] est créancier à l'égard de la société Le Trois mats dénoncée le 8 février 2024 ; - saisie conservatoire des droits d'associé et des valeurs mobilières détenus par M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63be63a513ef607c90ab65ee

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par acte sous seing privé en date du 1er février 2017, la SARL NG Développement, dont le gérant est [Y] [T], s'est vue concéder, dans le cadre d'un contrat de master licence, par la société Liberty Gym

Source officielle
CA

Chambre sociale

645c878d9925b3d0f8f8f361

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[F] le 23 septembre 2019 apporte la preuve de ce que la société Point Mat Master avait, au 20 septembre 2019, déjà reproché à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d109

Appel

5 mars 2009

5 mars 2009

& PLATT société par actions simplifiées anciennement dénommée MATHER & PLATT inscrite au RCS de VERSAILLES sous le numéro 559 800 750 ayant son siège social 29 Avenue Georges Politzer-78190 TRAPPES

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00959_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

septembre 2021 par laquelle le président de l'université de Montpellier a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 21 juin 2021 par laquelle cette autorité a rejeté sa candidature en master

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CA

8ème chambre

66c826105372bffe8256302f

Appel

21 août 2024

21 août 2024

de la SELARL MANTE SAROLI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, greffier, Vu la déclaration

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00590_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Si la requérante s'est inscrite en master 1 " textes images langues étrangères " en 2018-2019, elle a été ajournée avec la moyenne de 6,307/20.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02745_20250922

Admin. Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Par un jugement n° 2110380 du 13 octobre 2023, le tribunal administratif de Versailles a annulé cet arrêté du maire de Mantes-la-Ville.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00571_20250414

Admin. Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Il soutient que : - titulaire d'un bachelor, il a sollicité vainement son admission en première année de master mention " droit notarial " à l'université de Bordeaux et une demande de saisine du recteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163ee7c3ae8501efbbc5359

Appel

21 octobre 2009

21 octobre 2009

d'inscription au répertoire général : 07/16879 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 septembre 2007 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006047228 APPELANTE SAS EDUCATIONAL PROGRAMS MASTER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00447_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

B A a demandé au tribunal de Melun d'annuler la délibération du jury du Master 1 " droit de la propriété intellectuelle " en tant qu'elle le déclare non admis, telle que révélée par le relevé de notes

Source officielle
CA

3ème chambre A

66878cde05d6f7f678d491a4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 5 juin 2014, la société Home Master Led a confirmé à la société [Localité 5] distribution qu'elle s'engageait à terminer l'installation du matériel commandé.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03545_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

B était inscrit pour l'année universitaire 2017/2018 à l'université Savoie Mont-Blanc, dans le master 2 mention " droit privé ", parcours " droit privé et public des obligations ".

Source officielle