[S] [C], réceptionniste en pièces détachées, a été victime d'un accident du travail (thrombose veineuse profonde sino-poplitée droite) qui a fait l'objet d'une prise en charge par la caisse primaire d'assurance

B D, représentés par la SCP Robin-Vernet, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200236-2200237 du 12 mai 2022 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

légale de ses enfants mineurs [P] [H] née le [Date naissance 2] 1996 et [W] [H] né le [Date naissance 5] 1997 née le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud

B... a présenté des symptômes d’un syndrome de la veine cave supérieure (SVCS), se manifestant par une thrombose veineuse.

La réalisation d'un angioscanner et d'un doppler veineux a conduit à écarter l'hypothèse d'une embolie pulmonaire et d'une thrombose des membres inférieurs, et devant ces résultats rassurants, Mme B a

déclare être entré en France en 2014, souffre de la maladie de Behçet, une maladie auto-immune systémique rare, se manifestant dans son cas par une aphtose bipolaire, un érythème noueux, une thrombose veineuse

de soixante-huit ans à la date de l'arrêté attaqué, souffre de plusieurs pathologies et, en particulier, d'un glaucome sévère, découvert à un stade très avancé, avec des complications d'occlusion veineuse

En outre, il n'est pas établi qu'il contribuerait effectivement à l'entretien et à l'éducation de ses filles, ni même qu'il les verrait régulièrement.

opérations soumises à autorisation en application du I sont, par dérogation à ce même I, soumises à déclaration préalable lorsque le bien agricole à mettre en valeur est reçu par donation, location, vente

C, qui était incarcéré à la maison d'arrêt du centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly depuis le 18 novembre 2014, a subi le 23 août 2018 une injection par intra veineuse de Loxapac, un neuroleptique.

Les requérants se prévalent des pathologies dont ils souffrent, notamment une thrombose veineuse du mollet droit et des lombalgies chroniques pour M.

certificats médicaux établis les 1er mars 2023 et 22 juin 2023 par un médecin généraliste, que l'état de santé de Mme B, qui a été opérée au Maroc pour une communication interauriculaire (CIA) et un retour veineux

C du Payrat, de Mme de Vernhet et de Mme D. Par suite, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de la décision contestée doit être écarté comme manquant en fait. 5.

L'UTNS n° 4 prévoit l'implantation d'un village de vacances " Club Med " sur le territoire de la commune de Valloire, dans le hameau des Verneys, sur la rive droite de la rivière Valloirette, à proximité

A, représenté par Me Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 juillet 2023 ; 2°) d'annuler les décisions du 6 juillet 2023 susvisées ; 3°) d'enjoindre au préfet du Puy-de-Dôme

Le 18 août, la cicatrice s'est rouverte et a présenté un écoulement, ce qui a nécessité une seconde reprise chirurgicale le 19 août et une antibiothérapie par cathéter veineux central (picc-line) jusqu'au

Cette cour a également enjoint à la commune de Saint-Beauzeil, dans un délai de quatre mois à compter de la notification de l’arrêt, de régulariser la vente des sections de chemin à MM.

A est un musulman pratiquant assidu, qui respecte les préceptes de sa religion, en matière de prière quotidienne, de jeûne et de consommation d'alcool et de tabac, qui lit et écoute des versets du coran