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1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d2a6d3290e00e0e7936

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny MICHON, greffière, avons entendu les parties en leurs conclusions.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d2a6d3290e00e0e793a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny MICHON, greffière, avons entendu les parties en leurs conclusions.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d2a6d3290e00e0e793c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny MICHON, greffière, avons entendu les parties en leurs conclusions.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d2b6d3290e00e0e793e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny MICHON, greffière, avons entendu les parties en leurs conclusions.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d2b6d3290e00e0e7940

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny MICHON, greffière, avons entendu les parties en leurs conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f6672

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[R] [O] a interjeté appel du jugement n°RG:19-06993 rendu le 29 mai 2020 par le tribunal judiciaire de Paris, dans un litige l'opposant à l'Urssaf Ile de France.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

652f78d7b0532083189959e9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La société appelante a conclu le 16 mars 2023.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77f248121050008662c5d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

du MARDI 16 JANVIER 2024 Appel d'une décision (N° RG 22/00308) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 27 avril 2023 suivant déclaration d'appel du 29 Mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fab787c4000862f67d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

660cf25b7c1ccb0008628c97

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

MULTIAIR FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne marie VIELJEUF de l'AARPI CAP CONSEIL, avocat

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77f288121050008662c5f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

du MARDI 16 JANVIER 2024 Appel d'une décision (N° RG 22/00307) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 27 avril 2023 suivant déclaration d'appel du 29 Mai

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6364bb27e405357f749ea856

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

22/00511 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKAUU Société [2] C/ Organisme URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 31 Octobre 2022 à : Me Sonia BLONDEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f6674

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

13 ARRÊT DU 05 Avril 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/03810 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB6EL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Mai

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e894a7d8f6cc6d55dd3fb0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ETRE ET CHENE, représentée par Me Jean-Gratien BLONDEL de la SELARL BLONDEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2484, S.C.P.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77f308121050008662c63

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

: Mme [R] [Y] est embauchée par l'établissement public Pôle emploi au poste de conseillère emploi au sein de l'agence de [Localité 5] suivant contrat de travail à durée indéterminée depuis le 1er mai

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6707702b81e733ee26982f31

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

causés par d'autres faits personnels Décision attaquée : n° 23/00194 rendue par le Tribunal judiciaire de Melun le 09 Janvier 2024 Appelante : Mademoiselle [X] [R], représentée par Me Danaé BLANDEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f695

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f666e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

13 ARRÊT DU 05 Avril 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/03373 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB33D Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f66a0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

13 ARRÊT DU 05 Avril 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 21/01052 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDBSM Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Mai

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

68ef2db68a85971c3ac1ffe0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par jugement du 20 mars 2023, le conseil de prud'hommes de Gap a : - dit que le licenciement de M. [N] n'est pas nul, - En conséquence, débouté M.

Source officielle

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