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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02970_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure ; - les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a126
3 décembre 2007
3 décembre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Dominique Z... épouse Y... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Bienvenuto A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a725
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Jean-Pierre CROUZIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile Monsieur MERLE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2a03029105dbedc080
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société Meal Services, qui exploite un tel restaurant, y a adhéré.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d7fc25a97f0381f4d99
15 février 2012
15 février 2012
siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués Assistée de Me Lucien PECZYNSKI du Barreau de PARIS INTIMÉS SARL FABRYKA MEBLI GAWIN MEBLE
Source officielleAvis
CADA:20164512
23 février 2017
23 février 2017
secrétariat le 30 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Francheville à sa demande de communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du lotissement Merle
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03917_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées le 30 août et 20 septembre 2023, l'association Mel Makrel, représentée par son président, demande à la cour d'annuler
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6312f0a0ef56904f13d44e87
2 septembre 2022
2 septembre 2022
d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° 21/01228 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 12 janvier 2022 Appelant : Monsieur [O] [E], représenté par Me Lucie MESLÉ
Source officielle3ème Chambre Section 1
6163fdd9b83ec65bfc4454c2
26 janvier 2010
26 janvier 2010
[H] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ [S] [W] défaillant [E] [T] représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c940
13 octobre 2008
13 octobre 2008
représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Isabelle Y... épouse YY...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f369dc6faf0009588913
24 avril 2024
24 avril 2024
[H] a assigné la société MEL devant le tribunal d'instance de Melun aux fins de voir constater la nullité du CCMI qu'il a passé avec cette société le 4 mai 2017, condamner la société MEL à lui rembourser
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FEWL S.A.R.L. SCIERIE REITZc/S.A
6318351f0876004f131a6172
6 septembre 2022
6 septembre 2022
par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître BOURBOUZE avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD4I S.C.I. ZECAVESc/S.C
63d0d64381a7b805de12b794
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6729c3df04f589a5d9
11 avril 2023
11 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01ad
24 octobre 2023
24 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde5c40aa805a7864d5a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Représentée par Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00099_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
B..., représenté par Me Mehl, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 octobre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01731_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Tom et Louis a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner la métropole européenne de Lille (MEL
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c5d
5 janvier 1999
5 janvier 1999
SYNDICAT DE LA COPROPRIETE S.C.P BOYER LESCAT MERLE Z... / Consorts A... S.C.P MALET Consorts Z... S.C.P BOYER LESCAT MERLE CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00026_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 1er février 2023, la MEL déclare accepter le désistement et renonce à ses conclusions présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 12 sur 151
MEHL, Eva, Jeanne, Adèle
19/06/2026
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MEHL, Coralie, Josiane, Alphonsine
16/06/2026
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MEHL, Camille
02/06/2026
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MEHL
31/05/2026
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MEHLOUB, Amel, MADI
28/05/2026
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