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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01527_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Munayki, qui exploite à Monticello un établissement hôtelier, a procédé, au cours de son premier exercice, à des travaux de transformation en hôtel d'une maison
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562e
26 février 2001
26 février 2001
Minoterie 44510 LE POULIGUEN Madame Nicole Y... épouse X... née le 09 Septembre 1947 à NANTES (44000) 32 rue de la Minoterie 44510 LE POULIGUEN représentés par Me VICART, avoué à la Cour assistés de Me MONTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86114
4 mars 2002
4 mars 2002
Construction Européenne Agathoise, - déclarait recevables l'intervention volontaire des époux X..., Delorme, Castro, Martin, Pelletier, Crozier, Scapaticci, Serre, et Thierry Madej, Marcel Delon, Alain Montel
Source officielle2e Chambre
616258f2a2370d151415abef
27 mars 2014
27 mars 2014
*** EXPOSE DU LITIGE La société FILIPPO NARDI, commissionnaire de transport de droit italien organisait tous les transports de Montedison devenue Montell
Source officielle4e chambre
5fda9610610d85263471870d
17 juin 2019
17 juin 2019
Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : 4 N° Section : N° RG : 2013F00258 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me MINAULT Me RANDRIAMARO Me DAVID-MONTIEL
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01705_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Montiel pour M. et Mme B....
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bed
28 novembre 2001
28 novembre 2001
FB CONSEIL prise en la personne de son représentant légal ZA DU PUECH RADIER 19, rue Montels l' Eglise 34979 LATTES CEDEX Représentant : Me Jean Jacques SAUNIER (avocat au barreau de NIMES) INTIMEE : Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd0
28 novembre 2001
28 novembre 2001
FB CONSEIL prise en la personne de son représentant légal ZA DU PUECH RADIER 19, rue Montels l' Eglise 34979 LATTES CEDEX Représentant : Me Jean Jacques SAUNIER (avocat au barreau de NIMES) INTIMEE : Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd3
28 novembre 2001
28 novembre 2001
FB CONSEIL prise en la personne de son représentant légal ZA DU PUECH RADIER 19, rue Montels l' Eglise 34979 LATTES CEDEX Représentant : Me Jean Jacques SAUNIER (avocat au barreau de NIMES) INTIMEE : Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd4
28 novembre 2001
28 novembre 2001
FB CONSEIL prise en la personne de son représentant légal ZA DU PUECH RADIER 19, rue Montels l' Eglise 34979 LATTES CEDEX Représentant : Me Jean Jacques SAUNIER (avocat au barreau de NIMES) INTIMEE : Mademoiselle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d3f1d7564000872dca9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[E] [X] née le 23 Juin 1973 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Prestataire de services, demeurant [Adresse 8] / FRANCE Ayant pour avocat Me Benoit SOULET de la SELARL MONTICELLI
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3a
12 juin 2008
12 juin 2008
Estelle GARNIER, avoué à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Société RIMOLDI NECCHI SRL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, société de droit italien, Via Montebello
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6352379a8c924eadffcc49d6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[G] [P] a été engagé par la société Les Murgers de Monthelie en qualité de vigneron. Il a ensuite été promu chef de culture.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91399
2 avril 2014
2 avril 2014
né le 24 Octobre 1992 à Frejus (83600) ... 20220 MONTICELLO assisté de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 2734 du 20/ 09/
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ed
12 novembre 2013
12 novembre 2013
D'INSTANCE DE BEZIERS No RG 11-11-1598 APPELANTE : Madame Suzanne X...épouse Y...née le 24 Août 1945 à CASTELNAU-DE-GUERS (34120) de nationalité Française ...34300 AGDE représentée par Me MONTAZEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28b
7 mars 2012
7 mars 2012
SAN SEBASTIANO Prise en la personne de son représentant légal en exercice Mare Turchina lieudit Guardiola 20200 MONTICELLU Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ac
7 mars 2012
7 mars 2012
DES PARTIES Monsieur Pascal Y...et son épouse Madame Christine C... ont signé avec Monsieur André X...le 13 août 2008 un compromis de vente portant sur l'acquisition d'une parcelle de 664 m ² à MONTICELLO
Source officielle2 e chambre civile
64ae4676a1775905dba3ba62
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La cour rappelle par ailleurs qu'en 2016, alors que la bailleresse était encore la SCI Mure aux droits de laquelle vient la SCI AB Immo, celle-ci avait déposé des monticules de terre et des rochers sur
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6031e5fa1a05a81f68fabc6e
8 juin 2018
8 juin 2018
Né le [...] à MONTEBELLO JONICO (ITALIE) [...] représenté par Me Liora Y..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE CPAM [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d61
30 mai 2002
30 mai 2002
Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Catherine X... née le 09 Septembre 1969 à VILLENEUVE SUR LOT (47) Demeurant Résidence Montebello
Source officiellePage 12 sur 19