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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
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1 juillet 2004
1 juillet 2004
APPELANTS : Madame Cécile X... ... ... 30130 ST PAULET DE CAISSON représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SELARL HUC, avocats au barreau de NIMES Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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4 avril 2024
4 avril 2024
Le 30 mars 2018, la société Cordon Electronics a accepté l'offre sans assurance présentée par la société DHL.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d30
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Il ajoute qu'il a respecté la procédure, d'ailleurs non écrite, en mettant la palette dans la zone des " aires d'attente palettes ", avec une étiquette spécifique portant la mention « manquant ».
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a3
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Le Crédit Agricole a engagé une action paulienne afin de voir juger inopposable l'acte du 28 décembre 1992.
Source officielleCour d'Appel
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3 mars 2015
3 mars 2015
A l'audience, elle a précisé que ces palettes avaient été déchargées dehors avant le déchargement des deux moules.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c25
7 novembre 2007
7 novembre 2007
-signé par Monsieur Pierre D'HERVE, Président, et par Mademoiselle Sylvie DAHURON, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac5
22 novembre 2005
22 novembre 2005
C/ SYNDICAT DE COPROPRIETE DU GROUPE SA REGIE DES IMMEUBLES DE LYON COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 22 Novembre 2005 APPELANTE : Madame Paulette Aimée X... veuve Y... 20 rue Flachet
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a2e
11 août 2014
11 août 2014
Intimé, Représenté par Madame Odile VALETTE, Substitut Général, 2o- Monsieur le Directeur du Centre hospitalier DU PAYS D'EYGURANDE (19) Intimé, Non comparant ni représenté 3o- Madame Paulette
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcfc
16 octobre 2012
16 octobre 2012
De plus, votre chargement de 3 palettes d'eau s'est renversé ce qui a nécessité la reconstitution de ces 3 palettes. Vous avez d'ailleurs reconnu ces faits.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042e
21 mars 2013
21 mars 2013
De même, si les renseignements nécessaires sont présentés sous la forme de l'avis de publicité ou sous une forme distincte, le mode de présentation n'est pas déterminant, l'essentiel est le contenu des
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a2
8 février 2011
8 février 2011
Sixième Chambre ARRÊT No 154 R.G : 10/00459 Mme Josette Yveline Paulette Y... épouse Z... C/ M. Jacky Gilbert Louis Marie Z...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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25 avril 2025
25 avril 2025
se trouvant sur le chariot, va positionner la palette dans la zone d'expédition, la filme.
Source officielleSociale A salle 2
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19 avril 2024
19 avril 2024
Les parties conviennent que Madame [P] a été blessée par la chute d'objets lourds et volumineux (notamment de grands miroirs) lors de la manipulation d'une palette.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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8 février 2019
8 février 2019
[F] le 12 juillet 2008 avec son appareil chargé d'une palette déjà filmée. M. [F] debout contrôlait sa palette et son bon de commande avant de le coller sur la palette, prêt à filmer(...)
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6614da4028647600086a8f11
8 avril 2024
8 avril 2024
peuvent générer ce type de mouvement lorsqu'il s'agit de déposer les colis sur les 2 dernières couches de la palette.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74b
18 février 2008
18 février 2008
ET P., avoués à la Cour assistée de la SCP COSTE- BERGER- PONS, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Christiane Paulette Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30f
23 février 2010
23 février 2010
Manque 3 colis sur 1 palette - sur la lettre de voiture No42842 : camion attaqué pendant le trajet. Manque 3,5 palettes soit 35 colis.
Source officielle4ème Chambre Section 3
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16 avril 2026
16 avril 2026
[P] précisait : 'Je tirais le transpalette chargé d'une palette de marchandise de poissons le sol étant glissant mon genou a fait une rotation'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
M., présent sur les lieux, selon lequel il était intervenu en prévenant le chef d'équipe afin que celui-ci alerte les services de secours « après qu'une lourde palette était tombée sur M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6711faa07603bf88a1884567
17 octobre 2024
17 octobre 2024
déposant un produit surgelé en haut de la palette, son épaule a craqué.
Source officiellePage 12 sur 113