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446 résultats pour « Philippe THIAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f790d1

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

[Adresse 1] représentée par Me Philippe MARIN de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON, assistée par Me Christine SPOZIO, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur [O]

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a512

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

au barreau des PYRÉNÉES-ORIENTALES INTIME : Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfc05d6f7f678d49366

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

1943 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Thomas Autric de la Selarl Eve Soulier - Jerome Privat - Thomas Autric, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df888bdbdd86396f390a9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19726cff766e94e38a58

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Thibault

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb15568c64efa9ee8f9670

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

barreau de LYON INTIMÉ : [U] [F] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, Me Thibault

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb15568c64efa9ee8f9671

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

comparant en personne, assisté de Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, Me Thibault LAFORCADE, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidants, et Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02115_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022, la SCEA Jean Durup père et fils, représentée par Me Ferraris (SCP Thuault Ferraris Cornu), demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f9b8300a84a5e5f00217ab

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

THIERRY BERLAND ET KATIA SEVIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 15 Monsieur [K] [O] né le [Date naissance 6] 1986 à [Localité 16] (71) [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Thibault

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

627df93a0d41e0057d43e5e0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

INTIMÉS Monsieur [G] [A] [U] [Z] né le 09 Mai 1965 à Blanc Mesnil (93) [Adresse 11] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie DELACHAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B274 Assisté de Me Thibaut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866a7

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

Défaillant bien que régulièrement assigné 7/ Maître Y... 8/ Société I agissant poursuites et diligences de ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6031eba40ab6df24b87bf05c

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Représentée par Me Thibaut Z... substituant Me Philippe H... de la SELARL Z... & H... , AVOCATS, plaidant/postulant, avocats au barreau de RENNES INTERVENANT : Maître X..., représentant

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CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a885

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Représenté par Me Eric RAFFIN, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉS : Monsieur Claude X... 3 place de Malsch 51120 SEZANNE Représenté par la SELARL BILLET MOREL BILLET-DEROI LUCAS-THIBAUT

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CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed7

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

V-B7D-B7E5F Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG no 13/13217 APPELANT Monsieur [L] [Q] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Thibault

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CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FKJ3 S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A

652f7935b053208318995bfd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

AJ PARTNERAIRES Formule exécutoire le : à : la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS

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CA

Chambre commerciale

652f78f0b053208318995a79

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERPIGNAN N° RG 21/01446 APPELANT : LA COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES RESPONSABLE DU PRS DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Philippe

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CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4fc

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

commerce de Perpignan en date du 20 septembre 2023 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60362f2d601ac491900bbe2d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Victoria', immatriculée RCS de Nice n°434 320 180, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z

6253c9e4bd3db21cbdd897c9

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

née le 15 Novembre 1930 à VILLENEUVE LA COMTESSE (17) demeurant 9 rue du Bois "Les Chaumes" 17330 MIGRE représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour, assistés de Maître Michel DOUCELIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6346594fc024d1adffef75b4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant substitué par Me Jean-Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant

Source officielle