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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7da
19 septembre 2007
19 septembre 2007
MONTPELLIER INTIMÉES : ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY prise en la personne de son représentant en exercice 10 Rue Evariste Galois 34500 BEZIERS représentée par Me Michel PIERCHON
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87d
7 février 2008
7 février 2008
appel d'un jugement rendu le 17 janvier 1990 par le conseil de prud'hommes de Paris, section encadrement- APPELANT Monsieur Michel X... ... ... 30140 TORNAC représenté par Me Michel PIERCHON
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d978
22 septembre 2010
22 septembre 2010
MONTPELLIER Représentant : Me Ingrid BARBE (avocat au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : Me MONSARRAT substituant Me Michel .PIERCHON
Source officielle2ème Chambre civile
6364bb5fe405357f749ea981
3 novembre 2022
3 novembre 2022
03 NOVEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [K] [G] [I] [L] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 10] ([Localité 8]) [Adresse 2] [Localité 7] représentée et assistée de Me Stéphane PIEUCHOT
Source officielle2ème Chambre civile
69739043cdc6046d476ec336
22 janvier 2026
22 janvier 2026
AXECIBLES N° SIRET : 440 043 776 [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN, Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1c
5 janvier 2015
5 janvier 2015
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur JAOUEN a été entendu en son rapport, Maîtres PICHON et GOLFIER sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab6736
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Z] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 DEFENDEURS A LA REQUÊTE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE00701_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
B, représenté par Me Pichon, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à sa demande ; 3°) de se faire communiquer le bordereau de situation de son ex-épouse ou apparaîtront
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a829b3c8605deec1f71
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic, la société JB CONSULTANT [Adresse 8] [Localité
Source officielle1ère chambre civile B
6163a7a29e14e201140bd774
19 mai 2009
19 mai 2009
PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 19 MAI 2009 APPELANTS : Monsieur [B] [S] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Jean-Louis VERRIERE avoué à la Cour assisté de Me Gilbert PIERSON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OJZ2 ---------------------- S.A.R.L. LECc/S.C
688c4f3c29d40d57a3e5532f
31 juillet 2025
31 juillet 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité [Adresse 4] représentée par Me Julie FORMERY membre de la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me PIERSON
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_25PA01212_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A, représenté par Me Pierson, demande que lui soit accordée l'aide juridictionnelle à titre provisoire, que soit suspendu sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE00267_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 novembre 2020, l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble et son assureur, la société SMACL Assurances, représentés par Me Pierson, avocat, demandent à
Source officielle2ème chambre section A
6438f307a942a604f5e936eb
13 avril 2023
13 avril 2023
GMF ASSURANCES Grosse délivrée le à Selarl Vajou SCP Deveze-Pichon COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 13 AVRIL 2023
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01587_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
société Multitravaux pour des montants de 175 773,42 euros et 232,36 euros, l'entreprise Piou pour un montant de 13 674,68 euros, la société Beaugendre pour un montant de 13 892,92 euros, la société Pichon
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232e
17 novembre 2014
17 novembre 2014
représentée par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 6614 du 16/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6035d0943f63ef37912d3b48
22 février 2016
22 février 2016
BADEREAU DE SAINT MARTIN, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : B0954, substituant Me Véronique GARCIA ORDONEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : R284 Ayant pour avocat postulant Me Valérie PICHON
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3e
26 juin 2007
26 juin 2007
205 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur PUECHMAILLE, Conseillers : Madame PENOT, Monsieur LAVIGERIE, Ainsi que Mlle Céline PIERRON
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00337_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2023, l'AP-HM, représentée par Me Pichon, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de Mme B la somme de 1 500 euros au
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21103_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du préfet du Gard du 10 janvier 2020 déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement d'un parc urbain sur le site des anciennes pépinières Pichon
Source officiellePage 12 sur 41