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78 302 résultats pour « Pitel-Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9e

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

méconnaissance en la matière mais aussi de la presse exercée sur son mari par leur fils Marc et ayant conduit à la séparation temporaire d'avec son époux.

Source officielle

Page 12 sur 3916

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/05/2024

Voir →

Radiations

PBO, PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/01/2021

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Créations

PBO, PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

22/05/2019

Voir →

Radiations

PITEL BROCANTE ORGANISATION, PITEL, Marc

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

28/02/2019

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Créations

PITEL BROCANTE ORGANISATION, PITEL, Marc

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

21/10/2015

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06fef56904f13d44dcb

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[F], architecte, et des sociétés Marc Mimram ingenierie et Inex BET et une mission de contrôle et de coordonnateur SPS confiée à la société Socotec.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06233_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

des coûts et des marges réalisés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa157f38d6b27c27623

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 14 mai 2007, la société Valmy a vendu à la société UFG Pixel 1 (la société UFG) d'autres lots situés dans le même immeuble.

Source officielle
CA

13e chambre

5fd93222fd7ff01235447938

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89386

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne DANIELLOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 11 Juin 2007 devant Monsieur Louis-Marc

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162e0771120e9a89a34a5d9

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués plaidant par Me Marc Michel LEROUX, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [N] [D] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société MAREE PHOCEENNE

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

67932e4b20da87ff5e011355

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[P] [V] a été admis en soins psychiatriques sans consentement à la demande de sa mère sur décision du directeur du CHU de [Localité 9] puis transféré au centre Pinel à [Localité 8].

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160805

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

X, conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 février 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Val-de-Marne

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170034

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Nogent-sur-Marne à sa demande

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053410401

Admin. Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CETAT39-01 Marchés et contrats administratifs. - Notion de contrat administratif.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053415556

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CETAT39-05 Marchés et contrats administratifs. - Exécution financière du contrat.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052989601

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CETAT39-03 Marchés et contrats administratifs. - Exécution technique du contrat.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052989605

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CETAT39-03 Marchés et contrats administratifs. - Exécution technique du contrat.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053009523

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

CETAT39-05 Marchés et contrats administratifs. - Exécution financière du contrat.

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fd9d6b9fd08a51136d9808d

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Les griefs seront notifiés aux sociétés suivantes selon les périodes ci-après : ' SARL [3] : du 1er février 2011 au 1er mars 2018 ; ' SAS Groupe [J] : du 31 décembre 2012 au 1er mars 2018. »

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KJU5 GFA VIGNOBLES DULONc/BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE

5fd93bd412b007214777a502

Appel

15 avril 2020

15 avril 2020

contradictoire, et reposant sur l'utilisation d'un logiciel du commerce dont le calcul n'est pas vérifiable, de sorte qu'il n'est pas démontré que l'erreur du taux effectif global soit supérieure à la marge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b180

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

EXPOSE DU LITIGE Après appel du 26 juin 2007, Madame Yvonne X... épouse de Monsieur Marc A... sollicite le 06 décembre 2007 que son mari devant fournir une évaluation des immeubles dont il possède la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603487596af50474ba978f29

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Sur les demandes de la société Guillaumat et Piel La société Guillaumat et Piel sollicite sa mise hors de cause dans cette affaire en relevant d'une part qu'aucune responsabilité n'avait été retenue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdadd1bdf06aa6fd3c64d84

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

La société FACE TO FACE FORCE, ayant pour activité les études de marché et de sondage, a repris, à compter du 3 janvier 2011, le contrat de travail de M [X] [P].

Source officielle