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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL02759_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
La société Les Poissonneries de la Côte Catalane exerce une activité de vente et de dégustation de produits de la mer sur les quais du port de la commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales).
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02760_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
La société Les Poissonneries de la Côte Catalane exerce une activité de vente et de dégustation de produits de la mer sur les quais du port de la commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales).
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02761_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
La société Les Poissonneries de la Côte Catalane exerce une activité de vente et de dégustation de produits de la mer sur les quais du port de la commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales).
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02762_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
La société Les Poissonneries de la Côte Catalane exerce une activité de vente et de dégustation de produits de la mer sur les quais du port de la commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales).
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02763_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
La société Les Poissonneries de la Côte Catalane exerce une activité de vente et de dégustation de produits de la mer sur les quais du port de la commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales).
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e26
11 février 2002
11 février 2002
Elle a été affectée au rayon poissonnerie jusqu'au 1er septembre 1998.En octobre 1998, elle a été affectée au rayon crémerie.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6700d6fc836fac7141b7eaa6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par jugement du 2 août 2018, le conseil a : - condamné la SARL Samsic Emploi Poitou-Charentes, prise en la personne de son représentant légal, d'avoir à verser à Mme [I] [V] les sommes suivantes : -
Source officielleChambre 1-4
5fca605796ea9747c2dcffe1
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Le 26.6.2009, [F] [T] s'est plainte d'un nouveau dégât des eaux, mettant en cause pour expliquer les infiltrations subies dans ses locaux, le lavage à grandes eaux effectué dans la poissonnerie [N].
Source officielleChambre sociale
5fdd3837f4949fa10b200be7
27 septembre 2018
27 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES [...]
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LE POISSON D'ARGENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Me Christophe VINOLO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du magistrat de la
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fde919a6e645867375aa25b
28 juin 2018
28 juin 2018
c/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU - CHARENTES Nature de la décision : AU FOND
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7e
13 février 2007
13 février 2007
-Représentant des créanciers de CRIJ POITOU-CHARENTES, CRIJ POITOU-CHARENTES, CGEA DE BORDEAUX APPELANTES : Mademoiselle Laurence X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02665_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
droit et d'une erreur d'appréciation ; - les faits ne sont ni établis, ni de nature à justifier une sanction disciplinaire ; - aucun élément ne démontre qu'elle était gérante de fait de la poissonnerie
Source officielleChambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c75
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JCP de TOURS en date du 01 Décembre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265290704595419 La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a77d678121050008662bbc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 JANVIER 2024 N° RG 21/06562 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MODK CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU
Source officielleChambre Sociale
6801dca42d41c0a3fc6eca01
15 avril 2025
15 avril 2025
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU Arrêt rendu ce QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée
Source officielle1ère Chambre
659e48a8553798000884734c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Nature affaire : Demande tendant à la démolition ou la mise en conformité d'un ouvrage édifié ou installé en violation des règles d'urbanisme Affaire : SARL DEMEURES D'OCCITANIE POITOU-CHARENTES
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
X... qui a signé un code éthique en 2005, a bénéficié de 22 formations depuis son embauche tant sur les rayons poissonnerie et fruits et légumes que sur le métier de manager ; qu'il n'a pas appliqué les
Source officielle2ème Chambre
63c79bc5da31367c908eb81d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique en date du 05 avril 2013, la caisse régionale de Crédit Agricole mutuel de la Touraine et du Poitou (ci-après désignée le Crédit agricole) a consenti à la SCI Medimo
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03851_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
D A de la société Poitou Resto à la société SPRC.
Source officiellePage 12 sur 432