Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94196
12 mars 2018
12 mars 2018
Représenté par Maître Sully Y... de la SELARL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941fb
16 avril 2018
16 avril 2018
[...] représentée par Me Sully Y... de la Z... , (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA INTERFIMO MAISON DES PROFESSIONS LIBERALES [...] représentée par Me Myriam
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Comme nous l'avons indiqué, ces motifs tiennent au comportement que vous avez adopté tant à l'égard du directeur supply-chain auquel vous êtes rattachée, que des membres des équipes de l'ordonnancement
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
642fb764cece1704f574789b
6 avril 2023
6 avril 2023
[U] du 10 mai 2016 indique qu'il devait diriger et organiser les 'équipes achats, approvisionnements, supply-chain et industrielles'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61628cd3293034a8c342f71a
23 mai 2013
23 mai 2013
La société Ikéa Supply AG (la société ISAG ou la société Ikéa) est une société de droit suisse qui est regroupée avec d'autres au sein du groupe de sociétés Ikéa.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624867b1a50c277d4c5c0a
21 avril 2022
21 avril 2022
Par requête reçue le 27 janvier 2020, le Département du Val-de-Marne a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux de Sucy-en-Brie aux fins de : - composer le tribunal paritaire des baux ruraux de Sucy-en-Brie
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6708c035445a086e2bcede65
10 octobre 2024
10 octobre 2024
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/16912 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEMI2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Juin 2021 -Juge des contentieux de la protection de SUCY
Source officielle2ème Chambre
680b18c398bcafcb3a63df89
24 avril 2025
24 avril 2025
13 novembre 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 23/00162 APPELANTES : Madame [X] [L] épouse [Y] C/o SELARL Lacluse & Cesar Avocats [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sully
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdb97a59785dd7636063f00
20 février 2019
20 février 2019
SMILEVITCH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R122, avocat plaidant INTIMÉE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SAS ORALIA SULLY
Source officielleRecours Soins psychiatriq
64a8ff1503029105dbedc038
4 juillet 2023
4 juillet 2023
l'ordonnance rendue le 27 Juin 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de CAEN APPELANT : [D] [J] Né(e) le 16 mars 1962 à [Localité 5] Comparant Assisté par Maître SUTTY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971eaa4cdc6046d4738986a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
IMEFA SOIXANTE SEIZE, RCS de [Localité 6] n°402865182, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre Suay
Source officielle5ème Chambre
6492988517c95e05dbf9e1dc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par jugement en date du 1er février 2022, la SELARL KREBS-SUTY-[K], prise en la personne de Maître [D] [K], a été nommée en qualité d'administrateur avec mission de surveillance et d'assistance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330b
26 mai 2016
26 mai 2016
Anthony X..., SELARL KREBS SUTY GELIS, Me Hervé Y..., SARL PATABAR Grosse délivrée à Me VALIERE-VIALEIX, avocat Le VINGT SIX MAI DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01679_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B E, représenté par Me Sulli, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision implicite de rejet ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle2ème chambre section A
6a0ff00ecdc6046d4788fce1
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Audrey MOYAL de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Sébastien PONIATOWSKI de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df9390d41e0057d43e5da
12 mai 2022
12 mai 2022
(n° , 12 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05020 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBUYP Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 décembre 2019 - Tribunal d'Instance de SUCY
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fd9704f0960d15d27530b95
30 janvier 2020
30 janvier 2020
(n° , 14 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/03379 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B2VHE Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 décembre 2016 - Tribunal d'Instance de SUCY
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389871
18 avril 2024
18 avril 2024
A l'inverse, il n'est pas contesté que la fracture résulte d'un choc de la jambe antérieure gauche contre le sulky.
Source officielle4eme Chambre Section 2
671740806a24f8a713323cd3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[D] a travaillé pour la société Cork Supply dont le directeur commercial est l'ex directeur commercial de Vinventions ; que la collaboration historique entre la SAS Ramondin France et Vinventions a alors
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60344036610fc2314c08c865
13 janvier 2017
13 janvier 2017
de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : C0542 Madame [H] [V] [N] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentée et
Source officiellePage 12 sur 56