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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67f5ff3ae523525b14ffdaa2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉS : Madame [I] [U] épouse [V] née le 17 Décembre 1951 à [Localité 14] (17) [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ecd

Appel

3 décembre 2001

3 décembre 2001

barreau de BRESSUIRE INTIMES: Monsieur Georges X... né le 09 Décembre 1929 à CHOLET (49300) 14 rue du Docteur Y... 49300 CHOLET Monsieur Pierre X... né le 21 Août 1932 à CHOLET (49300) 16 Boulevard Victor

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c949a9834ffd825fc01

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[L] [J] a acquis auprès de la SAS D'stock auto un véhicule d'occasion de marque Mercedes-Benz modèle Vito Combi immatriculé [Immatriculation 3] moyennant le prix de 4 990 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85872

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

C... ne peuvent utilement soutenir que Mme Y... de la Z..., dont ils ne démontrent pas qu'elle était effectivement assistée de M. de SAINT VICTOR comme ils le prétendent, a commis, personnellement, une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f036

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

.- Mandataire liquidateur de SARL COORDINATION, MODIFICATION, RENOVATION AMENAGEMENT (CMRA) ... 92000 NANTERRE non comparant UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST 130 rue victor hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ed271469e057d78997f

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

3297 - 06205 NICE Cedex 3 représentée par Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [Z] [O] épouse [B] née le 10 mai 1962 à BOULOGNE SUR MER, demeurant 118 Allée Paul Emile Victor

Source officielle
CA

Chambre 1-5

602f08367a0d586dd1ea0e3b

Appel

18 février 2021

18 février 2021

CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Syndicat des copropriétaires de L'IMMEUBLE LE CLOS RENAUD dont le siège social est [Adresse 2], représenté par son syndic, SARL CABINET DE VICTORs

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02301_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Elle soutient que : – les dispositions de l’article 2.1.2.a du règlement de la zone UCe4 du plan local d’urbanisme et de l’habitat de la métropole de Lyon lesquelles, telles qu’elles sont citées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ce

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

De même le signalement du commissaire aux comptes le désigne comme tel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc89

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Claire, demeurant ... 41260 LA CHAUSSEE ST VICTOR Partie civile, appelante Non comparante Représentée par Maître VINET Damien, avocat au barreau de BLOIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8c

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA ALBINGIA représentée par son Président du Conseil d'Administration en exercice domicilié de droit audit siège 109/111, rue Victor

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10931bf9fd47c90a13ac9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[P] [Y] né le 17 Avril 1961 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant substitué par Me Victor

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6538b3f87ffc2c8318ee009f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

PATRIMONIA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Victor RIOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1521 INTIMES Monsieur [V] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nicole

Source officielle
CA

2e Chambre

60337a2b2cac452e3d400cd0

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain-david POTHET de la SELAS POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assistée et plaidant par Me Brigitte VICTOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85633

Appel

19 décembre 2000

19 décembre 2000

40 avenue du Général de Gaulle - 72090 LE MANS Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée TRESORERIE MALICORNE adresse ou siège : 26 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fc7

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

BANQUE DE L'ALMA (anciennement UNION FEDERALE POUR L'EQUIPEMENT AGRICOLE U.F.E.A.) prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 21 avenue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8635b

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

Didier né le 23 septembre 1967 à ROMILLY SUR SEINE (10), fils de Marcel et de SIMONY Claudine, de nationalité française, déj condamné, célibataire, magasinier, demeurant 19, boulevard Victor Hugo - 10000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772e

Appel

25 mai 2005

25 mai 2005

DEVILLE ET CIE.11 Cours Victor Hugo 43000 LE PUY EN VELAY Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - avocat plaidant : Me Stéphane LAPALUT (barreau de LYON) ayant pour conseil la SCP EY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923a

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

infructueuses, n'ayant pas constitué avoué Chez Madame C... ...de Lome 56600 LANESTER défaillant S.M.E.B.A., régulièrement assignée à personne habilitée n'ayant pas constitué avoué 4 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3af

Appel

19 décembre 2000

19 décembre 2000

avenue du Général de Gaulle-72090 LE MANS Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée TRESORERIE MALICORNE adresse ou siège : 26 rue Victor

Source officielle

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