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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd2
31 octobre 2013
31 octobre 2013
née le 07 Août 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b3
15 mai 2008
15 mai 2008
Yves C... ; Vu l'assignation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d4
1 octobre 2009
1 octobre 2009
C/ SAS YSL BEAUTE, venant aux droits d'YVES SAINT LAURENT PARFUMS ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
19 février 2014
Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88ff8
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Yves X....
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
- Condamner in solidum Jacques X... et les successions de Messieurs Yves, Christian et Guy X... à verser aux concluants, la somme de 5. 000 euros par application des articles 1382 et suivants du Code
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88204
2 mars 2006
2 mars 2006
D'APPEL D'AMIENS Arrêt rendu en Chambre du Conseil par la CHAMBRE SPÉCIALE DES MINEURS, statuant conformément aux dispositions des articles 375 à 375-8 du CODE CIVIL et des articles 1181 à 1200-1 du nouveau
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744a5b6b52f3e4a43149
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Evelyne MARTIN, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, lors
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
652e262792ba098318768539
10 octobre 2023
10 octobre 2023
---------------------------------------------- APPELANT URSSAF BRETAGNE INTIMES Maitre [H] [W], administrateur de la société [2] (jugement d'ouverture du 28/06/2023) Représenté par Me Pierre-yves
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f87
12 décembre 2013
12 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 59 Arrêt du 12 Décembre 2013 Chambre sociale Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb07
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Monsieur Robert X... ... 45110 SIGLOY représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP PACREAU-COURCELLES, DU barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ee
30 mai 2007
30 mai 2007
avoir accepté les conditions de travail inhérentes à ce nouveau poste.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00118_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A B et de prendre, après avoir saisi la commission du titre de séjour, une nouvelle décision dans un délai de trois mois à compter de la notification de son arrêt, enfin de délivrer à l'intéressé, dans
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
10 octobre 2007
A...et condamner ceux-ci au paiement de la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du Nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94ea4
21 juin 2021
21 juin 2021
SOCIETE NOUVELLE PRESTATIONS PROTECTION SERVICE ( SNPPS ) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Jean-Yves BELAYE de la SELASU JEAN-YVES BELAYE (Toque 3), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91746
3 avril 2014
3 avril 2014
Yves ROLLAND, président, et par M.
Source officielle8ème chambre
6710aa56be64d7e510244ff0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[N] [P] né le 11 Novembre 1953 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Jean-yves DIMIER de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * *
Source officielle3e Chambre A
61629870201c88caf8c4e18e
16 mai 2013
16 mai 2013
Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile section B
6979e4bbcdc6046d47f6d427
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, Conseiller chargé de la mise en état N° RG 24/03255 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MMXW N° Minute : Copie exécutoire délivrée
Source officielleChambre civile 1-7
6790898ea212a19f662df5c0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
00333 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6WM Du 21 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Yves
Source officiellePage 12 sur 261
SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
04/11/2022
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COLLECTIF D'ARCHITECTURE NOUVELLE AMENAGEMENT LOGEMENT EQUIPEMENT PIERRE BOUDON JACQUES MICHEL YVES MONNOT ARCHITECTES
16/06/2021
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SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
30/03/2021
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SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, LES PETITS FILS DE BENOIT LAFONT ; BENOIT LAFONT ; MARC PIERRE SIGNERIN ; YVES GROS ; LAURENCE DUMAS ; VINCENT DUMAS ; LES HÉRITIERS DE FRANÇOIS PAQUET, S.N.J.P.
05/07/2020
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SCI NOUVELLE SAINT YVES
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
17/06/2020
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