COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-3 ARRÊT DU 13 MARS 2020 N° 2020/ 93 RG 19/16392 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFB42 [C] [V] C/ SAS MAIN SECURITE Copie

[O] a interjeté appel de tous les chefs de cette ordonnance par déclaration remise au greffe le 7 mai 2024. 14. 

ladite ordonnance interjeté le 27 mai 2026 à 10h00 par Monsieur [S] [C] ; Après avoir entendu : - Maître Anne BURGEVIN en sa plaidoirie, - Monsieur [S] [C] en ses observations, ayant eu la parole

EXPRO, JCP de [Localité 1] (chambre : 7, RG : 21/08758) suivant déclaration d'appel du 11 mai 2023 APPELANTS : [B] [R] né le 31 Octobre 1986 à [Localité 2] de nationalité Française Profession

DELECA C/ [S], Syndicat CFDT MAINE ET LOIRE ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier

LE PREFET DU BAS-RHIN - de l'interprète, lequel a traduit la présente décision à l'intéressé lors de son prononcé.

EXPRO, JCP de [Localité 3] suivant déclaration d'appel en date du 07 mai 2025, à : Madame [K] [G] appel incident le 12.09.2025 née le 22 Janvier 1980 à [Localité 4] de nationalité Française

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 10 ARRET DU 21 MAI 2026 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03091

Par déclaration enregistrée au greffe de la cour d'appel de Paris sous le numéro RG 25/05975 le 21 mars 2025, M. [C] a interjeté appel de la décision. M.

Le 14 mai 2014, Maître [R] [J], notaire désigné par le Président de la chambre des notaires par délégation, a dressé un procès verbal de difficultés.

-sur la recevabilité de l'appel La société Lloyd's soutient que la société Maf a interjeté appel de l'ordonnance du 20 février 2025 le 27 mars, puis le 22 juillet 2025.

[B] [A] [Q] ; VU l'appel de cette ordonnance interjeté par M.

[B] [Q] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 29 Mai 2026 à 16h41 ; VU les avis d'audience délivrés le 29/05/2026 à l'intéressé, à Maître Pauline DEGRACE, avocat de permanence, à la SELARL

La société a interjeté appel le 7 février 2025.

Par déclaration en date du 23 mars 2022, M. et Mme [B] ont interjeté appel du jugement, intimant devant la cour : - M. [N] [A], - la société ITEC, - la société Jean Charpentier Sopagi.

au taux légal entre les mains de Maître [H], notaire.

Par acte du 18 juin 2025, le fonds commun de titrisation Castanea a interjeté appel de la décision.

, devenue la Sasu Bleu Azur, a interjeté appel du jugement rendu le 15 mars 2024 par le tribunal judiciaire de Marseille dans le cadre de l'instance l'opposant à M.

, devenue la Sasu Bleu Azur, a interjeté appel du jugement rendu le 15 mars 2024 par le tribunal judiciaire de Marseille dans le cadre de l'instance l'opposant à M.

, devenue la Sasu Bleu Azur, a interjeté appel du jugement rendu le 15 mars 2024 par le tribunal judiciaire de Marseille dans le cadre de l'instance l'opposant à M.