COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 26 MARS 2015 DD N° 2015/169 Rôle N° 14/01675 [F] [L] C/ [K] [H] Grosse

Après l'arrêt de cassation du 30 mai 2024 qui a cassé l'arrêt de résiliation du bail du 28 novembre 2019, les époux [D] demeurent les défendeurs au renvoi après cassation pour éviter la résiliation de

1re CHAMBRE CORRECTIONNELLE COUR D'APPEL DE GRENOBLE ARRET SUR RENVOI DE CASSATION Audience publique de la Chambre Correctionnelle de la Cour d'Appel de GRENOBLE du JEUDI 24 MAI 2007, EN PRÉSENCE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT SUR RENVOI APRES CASSATION DU 25 AVRIL 2025 N° 2025/87 Rôle N° RG 23/13344 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCHU S.C.I.

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 19 janvier 2012 par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 04 février 2010 par le Pôle 6 chambre

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRET SUR RENVOI DE CASSATION DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ 428 Rôle N° 10/20903 SCP [A] C/ SARL MIRABEAU [O] [L] épouse

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2024 N°2024/ 213 Rôle N° RG 23/14742 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHDV [B] [J]

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu 21 avril 2010 par la chambre sociale de la Cour de cassation sur pourvoi d'un arrêt rendu le 28 novembre 2008 par la cour d'appel

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 16 MAI 2012 HF N° 2012/335 Rôle N° 11/13882 SCP [M] [Y] C/ [J] [W] [N] [W] SCP [A]

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRET SUR RENVOI DE CASSATION DU 06 JUILLET 2023 N°2023/ 140 Rôle N° RG 22/12097 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ62F S.A.R.L.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 21 NOVEMBRE 2019 N° 2019/ MS Rôle N°19/01504 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDV4J Etablissement Public OFFICE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-8 ARRET SUR RENVOI DE CASSATION DU 19 SEPTEMBRE 2019 N°2019/ 206 Rôle N° RG 19/00251 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDSTY [K] [P] [U] [D]

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 22 JUILLET 2022 N°2022/ .

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 24 août 2023 N°2023/141 Rôle N° RG 22/10368 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJY5J S.C.I.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 09 DECEMBRE 2014 A.D N°2014/ Rôle N° 10/08861 [N] [M] C/ S.C.I.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 657 Rôle No 15/ 08069 Pierrette X...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 05 DECEMBRE 2017 A.D N°2017/ Rôle N° 16/03801 [I] [Y] veuve [B] C/ [

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2008 Rôle N° 06 / 18956 François X... Jean Claude X... C / FONDATION Dr E. C...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 05 MAI 2022 ARRÊT DE CADUCITÉ N° 2022/171 N° RG 20/09745 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGMAY S.A.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 18 JUILLET 2013 N°2013/ 279 Rôle N° 11/16966 SARL CARROSSERIE MOUTTET C/