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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a6
26 septembre 2000
26 septembre 2000
EN LA FORME Attendu que cet appel, régulier en la forme a été interjeté dans le délai de l'aiwcle 186 du Code de Procédure Pénale ; qu'il est donc recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a7
26 septembre 2000
26 septembre 2000
EN LA FORME Attendu que cet appel, régulier en la forme a été interjeté dans le délai de l'aiwcle 186 du Code de Procédure Pénale ; qu'il est donc recevable.
Source officielleChambre Civile
64cb43af4c996ad969dc85d5
24 juillet 2023
24 juillet 2023
, 19, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 50, 98, 99, 100, 101, 116, 118, 123, 124, 125, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 163, 164, 165, 182, 188, 191, 194, 195, 198, 199, 200, dépendant de
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1c05d6f7f678d49512
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1965 à [Localité 345] de nationalité Française [Adresse 190] [Localité 255] Monsieur [GE] [SN] né le [Date naissance 94] 1980 à [Localité 362] de la Réunion de nationalité Française [Adresse 186
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03523_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
, n° 183, n° 184, n° 185, n° 186, n° 346, n° 347, n° 348, n° 349 et n° 353, situées rue des Nangeautes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b80
2 mars 2017
2 mars 2017
DECISION prise après en avoir délibéré conformément à la loi ; EN LA FORME Cet appel, régulier en la forme, a été interjeté dans le délai de l'article 186 du code de procédure pénale ; Il est
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935db
31 mars 2016
31 mars 2016
DECISION prise après en avoir délibéré conformément à la loi ; EN LA FORME Cet appel, régulier en la forme, a été interjeté dans le délai de l'article 186 du code de procédure pénale ; il est donc recevable
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Robert H... a indiqué pour sa part qu'il occupait une partie des parcelles 183 et 182 de la terre TEPAATAI en raison d'un accord avec Mme C..., propriétaire de ce lot.
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L.624-16, alinéa 4 Vu l'article 122 du code de procédure civile Vu les articles L.624-17 et R.624-13 du code de commerce Vu l'absence d'acquiescement des administrateurs judiciaires - de sursoir à
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b35
15 novembre 2001
15 novembre 2001
183 et 185, dès octobre 1995.
Source officielleChambre 2 A
6622096b9ce14200083897d9
18 avril 2024
18 avril 2024
[M] [J], et Mme [X] [C], épouse [J], seront respectivement condamnés à payer à la société Ganter Sireg une somme de 180 033,18 euros pour le premier et de 187 534,56 euros pour la seconde, outre intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
3 février 2015
K... : 184, 74 euros bruts, - à M. Z... : 186, 33 euros bruts, - à M. C... : 162, 25 euros bruts, - à M. F... : 181, 12 euros bruts, - à M. D... : 184, 74 euros bruts, - à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b2
2 février 2011
2 février 2011
3 des arrêtés MIOT avec les articles L 180 et L 181 du code des procédures fiscales que la déclaration de succession dans les six mois n'étant pas obligatoire, le droit de reprise de l'administration
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02404_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
, 187 et 188, comportant respectivement 197, 147 et 158 m² de surface plancher existante.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e5
16 avril 2012
16 avril 2012
heures 30 - total des heures payées : 183 heures 670 = 18 heures supplémentaires 03, - du 1er décembre 2007 au 31 décembre 2007 : Total des heures travaillées : 186 heures 10 - total des heures payées
Source officielleChambre sociale
6801dfd0354955cf78ced4b6
17 avril 2025
17 avril 2025
Condamner la société DAGARD à payer à la société Zenare Construct SRL en indemnisation de ses préjudices, conformément à la facture n°183 / 11.10.2019 au paiement de : - la somme de 18 465 ' à titre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
651e5397a81daa831884f5a4
4 octobre 2023
4 octobre 2023
] De nationalité française Demeurant [Adresse 156] [Localité 187] Monsieur [EV] [RP] Né le 18 novembre 1970 à [Localité 307] (Maroc) De nationalité française Demeurant [Adresse 117] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5593ef93c421386acd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
L'article 911 du même code dispose, dans sa rédaction applicable à l'espèce : « Sous les sanctions prévues aux articles 905-2 et 908 à 910, les conclusions sont notifiées aux avocats des parties dans
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e1516a1876057df5d41a
18 mai 2022
18 mai 2022
039 euros au titre de l'année 2017 ' 184 279 euros au titre de l'année 2018 ' 188 567 euros au titre de l'année 2019 ' 188 910 euros au titre de l'année 2020, en tout état de cause, condamner la
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92302
6 novembre 2014
6 novembre 2014
DECISION prise après en avoir délibéré conformément à la loi ; EN LA FORME Cet appel, régulier en la forme, a été interjeté dans le délai de l'article 186 du code de procédure pénale ; il est
Source officiellePage 12 sur 1525